chris541
 30/09/10 09:11

54 delai pour permis de construire

bjr je viens vers vous car je m en sort plus lol voila mon probleme debut juillet mon dossier p.c a ete deposer en mairie puis envoyer au service urbanisme hors fin juillet j appel l urbanisme qui me dit qu il manque les plans , mon constructeur leur a envoyer les plans fin septembre et vue que mnt ils on toute les pieces , est ce que les 2 mois ces a compter de juillet ou de fin septembre . merci pour vos reponses j espere l avoir assez vite mon p.c car ces long et hier j ai appeler mon constructeur qui ma dit ces une question de jrs pour avoir le p.c

turquoize
 30/09/10 11:16
je crois que c'est a partir du moment ou ils on les plans, renseigne toi jusqu'a quand sont valable tes offres de prets

chris541
 30/09/10 15:01
kikoo merci pour ton msg turquoize mais je pense pas qu il y ai une duree pour l offre de pret etant donner kon ai deja passer chez le notaire pour acheter le terrain

castrigrou
 18/10/10 19:37
bonsoir j'arrive peut etre un peu tard cependant le delai de 2 mois recommence à partir du moment ou ils recoivent tous les documents.
donc dans ton cas à partir de septembre

francois34
 21/10/10 19:28
bonjour, effectivement délai de 2 mois a partir du moment ou le dossier est complet. Par contre il est surprenant que le dossier est était accepté en mairie alors qu'il n'était pas complet. Vous a t'on remis un recepissé de dépot de permis ? Cdlt

 


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