sebastienledauphin
 08/03/09 23:24

76 Toiture non réglementaire

mon pc a été accepté par dde et le chantier a commencé. jusque la rien d'anormal
mais lorsque les couvreurs ont commencé la toiture en tuile terre cuite rouge flammée,le maire nous a appelé comme koi c'etait interdit et precisé dans l'acte de vente du terrain.

le pc ayant été délivré que doit on faire ????

merci
seb.

clh14
 09/03/09 08:24
Depuis combien de temps avez vous votre permis ? je crois que 3 mois apres l'affichage du panneau, ils ne peuvent plus rien dire (à confirmer).

Quelle couleur est stipulée dans votre permis ?

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Maisons Phenix - Modèle Sélection - Récéptionnée en mars 2009
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sebastienledauphin
 09/03/09 08:28
tuiles terre cuite rouge flammées et le maire veut des tuiles couleurs ardoises mais rien de specifier dans la vente du terrain.

@ ++++++++++++

clh14
 09/03/09 09:47
Etes vous en lotissement ? (auquel cas que dit le règlement).
Est ce que le POS ou PLU de votre commune pour votre zone de construction impose aussi des choses ???

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