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    <title>Faire construire</title>
    <link>https://www.faireconstruire.com/forum/list-1</link>
    <description><![CDATA[Discussions et avis sur la construction individuelle de maison : les démarches, le choix du constructeur, le déroulement des travaux, la réception]]></description>
    <language>fr_FR</language>
    <pubDate>Tue, 12 Jul 2011 12:00:47 +0200</pubDate>
    <lastBuildDate>Tue, 12 Jul 2011 12:00:47 +0200</lastBuildDate>
    <category>Faire construire</category>
    <generator>Phorum 5.1.19</generator>
    <ttl>600</ttl>
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      <title>Re: Constructeur veut modifier les plans PC [79]</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-100630-100718#msg-100718</link>
      <author>Consultant</author>
      <description><![CDATA[Bonjour

Ça me parait difficile mais bon peut être si vous avez envie de vous engager dans une procédure incertaine et coûteuse.

Déjà si vous avez évité le pire n'est ce pas une bonne chose?

cdlt]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-100630-100718#msg-100718</guid>
      <pubDate>Tue, 12 Jul 2011 12:00:47 +0200</pubDate>
    </item>
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      <title>Re: Constructeur veut modifier les plans PC [79]</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-100630-100706#msg-100706</link>
      <author>ninodroc</author>
      <description><![CDATA[Merci.
En cas de rupture du CCMI, pourrai-je demander le remboursement des frais que j'ai déjà engagé (frais de banque pour le prêt par exemple ) ou des dommages et intérêts ?]]></description>
      <category>Faire construire</category>
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      <pubDate>Tue, 12 Jul 2011 09:33:58 +0200</pubDate>
    </item>
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      <title>Re: Constructeur veut modifier les plans PC [79]</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-100630-100632#msg-100632</link>
      <author>Consultant</author>
      <description><![CDATA[Bonjour

Toute modification visible de l'extérieur doit entraîner une modification de permis de construire (fenêtre par exemple).

Pour les changements intérieur tout peut être fait sauf ajout/suppression de points d'eau, et changement de la surface habitable. Si vous êtes dans 1 de ces 2 cas vous devez faire une modification de PC.
Si c'est un CCMI, oui c'est un motif de rupture car il devait avoir des certitudes quand il vous a fait signer le contrat. Il devait être très pressé mais ce n'est pas votre problème.

Pour ce qui est des compensations c'est à vous d'estimer votre préjudice.

cdlt]]></description>
      <category>Faire construire</category>
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      <pubDate>Sun, 10 Jul 2011 11:46:36 +0200</pubDate>
    </item>
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      <title>Constructeur veut modifier les plans PC [79]</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-100630-100630#msg-100630</link>
      <author>ninodroc</author>
      <description><![CDATA[Bonjour à tous,
J'ai signé un CCMI avec plans (MOB préfabriqué en usine) et le compromis vente du terrain (lotissement) au mois de mai et déposé le PC aussitôt.
Cette semaine a eu lieu &quot;l'ordre de service&quot; et la surprise, le constructeur m'annonce qu'il ne peut pas respecter les plans du PC (faisabilité technique, résistance de la structure, explications un peu floues...) :
- Suppression de la fenêtre des toilettes (châssis 60x95)
- changement de position de certaines menuiseries (entre 30 et 70 cm).

Ma question est la suivante : 
Est-il dans l’obligation de respecter les plans du PC ?
Est-ce un motif légitime de rupture de contrat ?
Dois-je accepter les compensations qu'il me propose ?

merci et à bientôt.]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-100630-100630#msg-100630</guid>
      <pubDate>Sun, 10 Jul 2011 10:56:53 +0200</pubDate>
    </item>
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