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    <title>Faire construire</title>
    <link>https://www.faireconstruire.com/forum/list-1</link>
    <description><![CDATA[Discussions et avis sur la construction individuelle de maison : les démarches, le choix du constructeur, le déroulement des travaux, la réception]]></description>
    <language>fr_FR</language>
    <pubDate>Sun, 27 Jan 2013 07:18:16 +0100</pubDate>
    <lastBuildDate>Sun, 27 Jan 2013 07:18:16 +0100</lastBuildDate>
    <category>Faire construire</category>
    <generator>Phorum 5.1.19</generator>
    <ttl>600</ttl>
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      <title>Problème ABF</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-119745-119745#msg-119745</link>
      <author>yvesdams</author>
      <description><![CDATA[Bonjour,
Je me présente : yvesdams, retraité en galère dans un projet de construction.
Ma visite sur ce forum et, probablement ma seule contribution, a pour but d'apporter des tuyaux à tous ceux qui, comme moi, sont en galère avec un ABF.
Tous ceux-là trouveraient un intérêt à visiter le blog avocats.fr à l'espace Sérillon à l'adresse http://avocats.fr/space/sebastien.bourillon/content/l-avis-conforme-de-l-abf-ne-peut-porter-sur-d-autres-considerations-que-les-necessites-de-protection-de-l-immeuble-classe_F44690C6-C756-4644-88A5-A4D3D44C60C7
les jugements complets dont sont extraits les mentions de M. Sérillon peuvent être consultés à l'adresse http://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriAdmin.do. Je ne sais pas si cette adresse sera active dans l'affichage du message. Il suffit d'aller sur le site Légifrance, dans la page Legifrance sélectionner l'onglet &quot;Droit français&quot;, dans la page &quot;Droit français&quot; sélectionner la rubrique &quot;Jurisprudence administrative&quot;. Après il suffit d'entrer le n° de l'arrêt dans le champ correspondant pour afficher le jugement complet. A noter dans l'arrêt n° 07NC00188 le Juge précise également les critères de covisibilité, ce qui n'apparaît dans les extraits mentionnés par M. Sérillon.
Si je peux aider ...
Cordialement.]]></description>
      <category>Faire construire</category>
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      <pubDate>Sun, 27 Jan 2013 07:18:16 +0100</pubDate>
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