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    <title>Faire construire</title>
    <link>https://www.faireconstruire.com/forum/list-1</link>
    <description><![CDATA[Discussions et avis sur la construction individuelle de maison : les démarches, le choix du constructeur, le déroulement des travaux, la réception]]></description>
    <language>fr_FR</language>
    <pubDate>Tue, 03 May 2016 12:32:01 +0200</pubDate>
    <lastBuildDate>Tue, 03 May 2016 12:32:01 +0200</lastBuildDate>
    <category>Faire construire</category>
    <generator>Phorum 5.1.19</generator>
    <ttl>600</ttl>
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      <title>Litige avec maitre d'œuvre</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-138376-138376#msg-138376</link>
      <author>Flo82</author>
      <description><![CDATA[Bonjour,

J'ai entrepris il y a quelque mois un projet construction maison individuelle avec un maitre d'œuvre, au départ  tout allait bien, mais pour des raisons économiques et par rapport au projet initial ça ne rentre pas dans les clous je décide donc d'arrêté le projet.

je n'ai pas de contrat de construction avec ce maitre d'œuvre donc aucune signature qui nous lis, j'ai cependant réglé une facture pour les plans 1/50eme et administratif du permis de construire.

Je n'ai pas entrepris de travaux supplémentaires depuis le règlement de cette facture.

J'annonce donc à ce maitre d'œuvre que j'arrête le projet et surprise ce matin, je reçois une nouvelle facture (le double de ma première deja réglé). Cette seconde facture correspond en tout terme à la première (juste la date, le numéro de facture ainsi que le montant changent)

Ma question : Que dois je faire ? Suis je dans la légalité de partir ? Quelle forme de courrier puis je adresser pour justifier mon refus de payer cette seconde facture pour des travaux non fait et justifier ?

Dans l'attente de vos retours,
Cordialement]]></description>
      <category>Faire construire</category>
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      <pubDate>Tue, 03 May 2016 12:32:01 +0200</pubDate>
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