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    <title>Faire construire</title>
    <link>https://www.faireconstruire.com/forum/list-1</link>
    <description><![CDATA[Discussions et avis sur la construction individuelle de maison : les démarches, le choix du constructeur, le déroulement des travaux, la réception]]></description>
    <language>fr_FR</language>
    <pubDate>Mon, 23 Oct 2006 11:48:44 +0200</pubDate>
    <lastBuildDate>Mon, 23 Oct 2006 11:48:44 +0200</lastBuildDate>
    <category>Faire construire</category>
    <generator>Phorum 5.1.19</generator>
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      <title>contrat de construction</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-14315-14315#msg-14315</link>
      <author>bernard</author>
      <description><![CDATA[bonjour a tous j'ai signé un contrat de construction il ya environ 6 mois mais le lotisseur ayant deja prix 3 mois de retard je pense que le delai de levée des clauses suspensives a savoir l'achat du terrain, l' obtention de pret et du permis de construire ne seront pas levées avant le delais maxi des 9 mois (stipulée dans le contrat ccmi) ma question est pouraisje changer de constructeur apres ce delai de 9 mois sachant que c'est le contsructeur lui meme qui ma trouvé le terrain. est ce qu'il est dans l'obligation de me rembourser les 5 % d'accompte versé a la signature. pour info je viens tout juste de signer le compromis de vente du terrain . merci a vous de vos reponses]]></description>
      <category>Faire construire</category>
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      <pubDate>Mon, 23 Oct 2006 11:48:44 +0200</pubDate>
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