Faire construire

Chantage aux clés - déposer plainte

dana — Tue, 25 Oct 2011 13:03:39 +0200

MELTHIEUR a écrit: ------------------------------------------------------- (...........) > 4/ Installation très inesthétique de la VMC double > flux qui est suspendue au plafond : on se retrouve > avec une sorte de grosse valise au dessus de notre > tête. Ils n’ont pas voulu la déplacer et ont > bricolé à l’arrache un faux plafond maintenu par 8 > vis qu’il faut dévisser à chaque changement de > filtre de la VMC. De plus, le tuyau d’évacuation > des condensats sort de ce faux plafond avant > d’entrer dans le mur (dommage que l’on ne puisse > pas insérer de photos …) Bonjour, j'ai exactement le même soucis....Une vrai "verrue" dans une chambre... et en plus en entend le bruit du moteur... :-((( Sinon, Melthieur, à propos de chantage aux clés.... C'est vraiment dommage de ne pas avoir eu d'huissier avec vous car avec un constat d'huissier il est possible de déposer une plainte à Monsieur le Procureur de la République du Tribunal de Grande Instance de... (votre lieu d'habitation) en disant que - vous avez fait l’objet de chantage lors de la remise des clés pour faire abandonner la possibilité de retenue de garantie malgré de nombreuses malfaçons; le constructeur exigeant la totalité du solde pour procéder à la réception de notre construction. En conséquence, vous portez plainte contre M. ... (patron de l’entreprise)... et M. . (nom du conducteur de travaux) pour : - violation de l’article L 231-4 issu de la loi no 90-1129 du 19 déc. 1990 d’ordre public, infractions réprimées par l’article L 241-1 du CCH d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de « 9000 euros » ou de l'une de ces deux peines seulement (cas 1, 3 ou 4) - violation de l’article R 231-7 du code de la construction et de l’habitation issu du décret no 91-1201 du 27 nov. 1991 pris en application de la loi n° 90-1129 du 19 déc. 1990 d’ordre public; (cas 4) Mais pour faire cela il faut pouvoir prouver ce qui c'est passé lors de la réception... Bonne journée à tous !

Re: [41] [04] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

BAZ — Wed, 19 Oct 2011 19:39:04 +0200

Bonjour Melthieur, Dana m'avait donné la solution pour insérer des images, avec ImageShack. BAZ

[41] [04] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

MELTHIEUR — Wed, 19 Oct 2011 13:12:27 +0200

Mise en garde avant de faire construire avec DTT. Nous regrettons d’avoir confié la construction de notre maison à Demeures Terre et Tradition, agence de Blois. De nombreuses malfaçons à déplorer : 1/ Erreur d’altimétrie commise à la construction, résultat : impossible de se raccorder au tout à l’égout, la maison étant trop basse. Il faut donc évacuer les eaux usées par une pompe de relevage dont DTT ne veut pas prendre en charge les frais alors qu’ils sont responsables de ce surcoût. 2/ Etanchéité défectueuse des panneaux solaires, résultat : dégâts des eaux provoquant une déformation du plafond du salon. DTT ne veut pas reconnaître sa responsabilité face à notre assureur. 3/ Fissuration de l’enduit surtout au niveau des fenêtres. Toujours pas réparé 2 ans après. 4/ Installation très inesthétique de la VMC double flux qui est suspendue au plafond : on se retrouve avec une sorte de grosse valise au dessus de notre tête. Ils n’ont pas voulu la déplacer et ont bricolé à l’arrache un faux plafond maintenu par 8 vis qu’il faut dévisser à chaque changement de filtre de la VMC. De plus, le tuyau d’évacuation des condensats sort de ce faux plafond avant d’entrer dans le mur (dommage que l’on ne puisse pas insérer de photos …) 5/ La porte d’entrée n’est pas d’aplomb, les gonds ont tous été fixés de travers. 6/ Les trous de fixation des échafaudages faits dans la brique n’ont pas été correctement rebouchés, ce qui crée des ponts thermiques. 7/ Le placo a été mal posé : les bandes sont visibles, il faut donc enduire copieusement avant de pouvoir appliquer la peinture. Les murs ne sont pas d’aplomb : grosse consommation de colle pour la pose des faïences 8/ Mauvaise étanchéité des huisseries 9/ Le terrassement, facturé au prix fort, a été bâclé : notre terrain n’a pas été correctement nivelé. 9/ Ils n’ont pas su faire les douches à l’italienne du premier coup. Nous avons été également victimes du chantage aux clés. Lors de la réception, nous n’avons pas pu mentionner les désordres dans le PV car, sinon l’avions fait, ils refusaient de nous remettre les clés. De plus, le cdt a eu un comportement très incorrect envers nous. Il niait l’évidence lors des réunions de chantier. Un conseil, si vous n’avez pas encore réceptionné et que la construction n’est pas conforme, n’hésitez pas à vous faire assister par un huissier, ce que nous aurions dû faire. Melthieur

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

dana — Thu, 06 Oct 2011 09:24:19 +0200

Bonjour à tous , Alcée2605, je ne connais pas assez votre dossier , j'ai deux questions : 1° les estimations dont vous parlez était-elles écrites noir sur blanc dans votre contrat ? 2° Quand avez-vous reçu votre contrat avec notice et plans par LRAR ? Pourquoi ? Parce que à partir de cette datte de réception par recommandé, vous disposez de 4 mois pour éventuellement confier les travaux prévu initialement à votre charge, à votre constructeur au prix auquel il l'a estimé. Si l'estimation dont vous parlez figure dans votre contrat - c'est ce prix là, si aucune estimation n'est inscrite dans le contrat... c'est zero euros ! Si vous êtes dans ce délai - il suffit d'écrire une LRAR au Siège de DTT en disant simplement que conformément au termes de l’article.........du contrat de construction vous leur demandez par la présente de réaliser l’ensemble (ou une partie ) de travaux initialement laissés à votre charge au prix estimé dans dans contrat.... N'oubliez pas ensuite d'inclure ce prix dans le prix global de la construction. C'est important en cas de pénalités de retard à exiger. Bonne journée !

Re: [41] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

MathildeG — Mon, 03 Oct 2011 14:55:32 +0200

Bonjour à tous, Pearlgee, je suis désolée de cette attitude inadmissible du CDT que vous nous expliquez. Sachez qu'au sein du groupe Fousse nous ne tolérons pas de telles actions qui équivalent à du chantage auprès des clients. Je serai ravie de m'entretenir avec vous en direct par message privé si vous le souhaitez pour prendre des informations sur le CDT concerné et sur ce qu'il s'est passé. Sachez néanmoins que Dana a parfaitement raison : la loi est pour vous. Si vous avez déjà manifesté par écrit vos réserves ou vos remarques sur la construction ou sur certains points qui vous semblaient litigieux au cours du chantier, et si vos remarques n'ont pas été prises en compte par le CDT, le tribunal devrait statuer en votre faveur. Au moment de la réception des clés, le chantage au 5% est inadmissible et parfaitement illégal. Le CDT est tenu de prendre en compte vos réserves si vous en avez. Et, si vous n'êtes pas accompagné d'un professionnel lors de cette réception des clés, vous avez ensuite 8 jours pour notifier par lettre recommandée des réserves éventuelles que vous n'aviez pas vu lors de votre visite. Je ne recommanderai jamais assez de ne pas payer les 5% si vous avez des réserves à faire lors de la remise des clés : le CDT est dans l'obligation de vous remettre les clés. Se faire accompagner par un huissier à ce moment là est toujours d'une très grande aide. Pour ce qui concerne les prestations complémentaires, comme le terrassier d'Alcée2605, la libre concurrence est toujours une bonne chose : la comparaison des devis et des prestations proposées est le meilleur moyen pour obtenir le meilleur service adapté à votre budget. Bravo Hughes. Cordialement Mathilde

[41] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

alcée2605 — Fri, 30 Sep 2011 16:23:03 +0200

....TERRASSEMENT.... !!!!!Premier coup de pelle!!!!! attendre!!!!!! NO COMMENT

Re: [41] Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

hugues — Fri, 30 Sep 2011 16:13:54 +0200

Bonjour, en ce qui me concerne j'ai refusé le terrassier que me proposait Mr Poix (Agence de Blois). Ayant fait faire des devis par des terrassiers à proximité de la constrcution. Effectivement ayant demandé à celui-ci un devis détaillé, le montant chiffré était celui donné par Mr Poix lors de la négociation du contrat. Ayant une différence notable en terme de prix, j'ai rencontré le fameux terrassier auquel j'ai présenté les devis de ses concurrents. Il fut incapable de justifier les écarts de prix. Je l'ai donc aimablement remercié et j'ai fait travailler un des terrassiers qui m'avaient envoyé un devis. Cdt

Re: [41] Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

pearlgee — Thu, 29 Sep 2011 07:12:27 +0200

Bonjour Vous n’êtes pas obligés de prendre leur terrassier, ils ont comment dire une sorte d'arrangements entre eux!!! Cdt

[41] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

alcée2605 — Tue, 27 Sep 2011 15:23:43 +0200

....TERRASSEMENT.... !!!!!Premier coup de pelle!!!!! attendre!!!!!! NO COMMENT

[41] Re: [41] Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

pearlgee — Tue, 27 Sep 2011 13:51:58 +0200

Bonjour, Pour notre part Demeures terre et tradition nous ne le recommandons à personne, pleins de choses à dire aussi...nous avons eu la livraison de notre maison la semaine dernière et non sans mal! Le CDT nous à fait du chantage pour nous donner les clefs de la maison soit: "vous n'émettez pas de réserves, vous me donnez votre chèque des 5% et vous avez les clefs, si vous voulez contester quoi que ce soit dans la maison vous avez 8 jours pour le faire sinon référez vous à notre service après vente!" Nous avons téléphoné à l'ADIL( organisme très utile) qui dénonce cette pratique, on aurait du faire venir un huissier et ne pas donner le chèque, puisque nos réserves se portent sur le bon fonctionnement de l'électricité, du chauffe eau, l'étanchéité des robinets (l'eau et EDf n'étant pas branchés encore), un éclat sur une porte...

[41] Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

alcée2605 — Tue, 27 Sep 2011 12:46:56 +0200

.....TERRASSEMENT.... !!!!!Premier coup de pelle!!!!! attendre!!!!!! NO COMMENT

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

dana — Tue, 13 Sep 2011 00:23:23 +0200

Bonsoir Pearlgee, ça c'est clair - c'est illégal ! Sachez qu'à partir du moment ou en vous a réclamé le payement des 95% - vous êtes en droit de convoquer, je dis bien CONVOQUER le constructeur à la réception s'il ne fait pas lui même... Et si jamais vous êtes convoqué à une réception oralement et vous craignez qui suite à votre volonté d'émettre les réserves le constructeur "déguise" cette réception en "réunion de chantier", vous confirmez par écrit (une LRAR) que vous avez bien noté leur convocation à la réception tel date, tel heure... En tout cas, dans toutes ces situations conflictuelles, il vaut mieux avoir un huissier avec soit le jour de la réception pour qu'il puisse noter tous les échanges entre vous et constructeur. Huissier n'est pas un "professionnel de bâtiment" et cela ne vous empêche pas d'émettre les réserves dans les 8 jours après la réception. Bref, il vaut mieux être bien renseigné sur ses droits avant la réception ...

Re: [95] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

pearlgee — Mon, 12 Sep 2011 17:37:12 +0200

encore une fois rien n'est clair chez dtt, nous avons fait la pré réception qui n'est pas illégale en soit mais après renseignement auprès de l'adil cela n'a rien à voir avec la réception!!! Je m'explique lors de cette pré reception notre cdt nous a dit que lors de la remise des clefs aucune réserve n'est possible sinon la réception ne se fait pas, pratique clairement abusive, depuis quand nous ne pouvons émettre de réserve, ceci s’apparente à un chantage et cela peut aller très loin!!! Même si nous avons constaté pas mal de défauts sur la maison rien qui ne puisse être remis en état cependant, nous n'avons pas pu tester le bon fonctionnement du ballon d'eau chaude, des convecteurs, des portes qui n’étaient pas montées.... Je serais curieux de savoir ce que vous en pensez de vos méthodes???

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

dana — Mon, 12 Sep 2011 10:13:41 +0200

Bonjour BAZ, Bonjour CHRIS ! ça fait un bail....comment dit... Chez moi tout va bien après un grand périple avec la VMC double flux qui n'a pas fonctionné pendant presque 1an et demi après la réception.Le moteur a dû être changé, le nouveau a été "perdu" dans les réserves de notre cher constructeur... Mais bon, maintenant, à part un vrai "bricolage" concernant l'évacuation de condensats (un tuyau apparent dans la chambre relié avec une bouteille qui sert de réservoir.....) que personne n'a jamais prévu d'installer....le reste va bien ( je croise très fort mes doigts...) J'ai également des fissures dû à l'hétérogénéité des matériaux (briques qui touchent les parties en ciment) et une fissure sur le carrelage au niveau du seuil entre deux pièces au RDC. Comme par hasard, c'était à cet endroit qu'il y avait un "amas" de fourreaux qui ressortait presque de la chape.... Personnellement, je suis engagée activement dans l'AAMOI . Je suis correspondant local. Je suis ravie de renseigner les gens pour leur faire éviter les même tracas. Les gens m'appellent et je suis horrifiée de voir à quel point les constructeurs sont capable de se moquer des lois, même après avoir perdu X procès.... Ils trouvent toujours suffisamment de "pigeons" pour faire les bénéfices sur leur dos. Et Toi Chris ??? Je pense parfois à tes fenêtres quand il pleut très fort.... As tu trouvé une solution ??? En tous cas, je n'oublierez jamais ton aide....;-) Bonne journée à tous !

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

BAZ — Sun, 11 Sep 2011 20:58:34 +0200

Salut Cris, La maison tient bon, quelques micro fissures sur les façades mais compte tenu de la nature du sous-sol, cela me semble normal. Avec toute cette pluie, on se rend compte des malfaçons sur les gouttières qui ont des contre-pentes, pas forcément visibles d'en bas. Comme je l'ai indiqué plus haut, le fournisseur de la PAC ne fait pas l'entretien de son matériel, à moi de me débrouiller pour trouver une société qui acceptera de le faire, l'installateur ne le faisant pas non plus. Pour l'instant elle fonctionne correctement. Et toi, où en es-tu avec DTT ? BAZ

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

MathildeG — Sun, 04 Sep 2011 16:58:35 +0200

Merci à tous, en particulier Dana, Hugues et BAZ pour l'ensemble de ces précisions et de ces aides, qui vont dans le bon sens pour les participants à ce forum. J'espère que cela permettra à beaucoup d'y voir plus clair. Cordialement Mathilde Fousse Constructions

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

Cris — Wed, 31 Aug 2011 18:52:52 +0200

Salut Dana, salut Baz, ravi de vous lire... Comme vous le savez tous 2, ayant été concené par c sujet, je ne peux que confirmer vos dires. Toujours aussi brillants ces commerciaux et il me semble, en effet que ce point fût traité plus en amont de ce forum. çà va vous ? votre maison est toujours debout ? Bon courage Hugues...

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

BAZ — Wed, 31 Aug 2011 18:43:19 +0200

Bonjour Hugues, je confirme les dires de Dana sur les indemnités de retard, puisque j'en ai "bénéficié", si l'on peut dire. Un contrat est un contrat, il ne prêtre pas à interprétation, comme le fait le commercial. Relisez mon post du 31/05 (page 12), où j'y explique les § du contrat uncmi relatifs au fameux prix convenu, qui prend en compte non seulement les avenants en plus ou en moins, mais également la révision de prix qui intervient de façon substantielle sur le montant de la maison. Le décompte des jours pour le calcul est aussi à faire de façon précise car l'intérêt de l'entreprise est de minorer tous les éléments (montant x nb de jours) afin de payer le moins possible, même au mépris de la loi. Bon courage.

[95] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

MathildeG — Fri, 22 Jul 2011 15:13:39 +0200

Pearlgee, A combien le retard est il estimé par votre CDT ? Combien de semaines de retard vis à vis de la date initiale prévue ? Pouvez-vous nous en dire plus ? Dans tous les cas, comme l'expliquent Hugues et Dana, des indemnités de retard vous sont accessibles. Relisez votre contrat et vous devriez en trouver le détail. Lorsque vous en aurez parlé à votre CDT, revenez nous dire ce qu'il en est pour que l'un d'entre-nous puisse vous aider ou vous éclairer. A bientôt Mathilde

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

hugues — Fri, 22 Jul 2011 09:59:58 +0200

et bien j'y vais de ce pas merci

Re: [45] Demeures Terre et Tradition

dana — Fri, 22 Jul 2011 02:51:34 +0200

Bonsoir Hugues, je suis désolée de vous le dire car cela ne doit certainement pas vous faire plaisir mais ils n'ont pas eu le droit de le faire de cette façon. Tout avenant signé après la signature du contrat fait partie de ce contrat... C'est évident... Exemple : lors de ma MAP j'ai demandé l'installation d'une pompe à chaleur au lieu de chauffage tout électrique... On a eu une plus-value importante... Imaginons que le constructeur fait faillite avant la fin des travaux et que le garant doit reprendre la construction pour la terminer. Croyez-vous qu'il peut ne pas honorer cet avenant signé ? Bien sur que non car l'avenant fait partie du contrat. Et pire encore - si c'était dans le sens inverse - si j'avais demandé d'enlever un élément très coûteux lors de la MAP, croyez-vous que le DTT accepterai les indemnités basés sur le prix plus élevé signé dans le contrat ??? Par "prix convenu", il faut entendre le dernier montant TTC connu qui est du au constructeur c'est à dire le prix contractuel augmenté ou diminué des avenants validés au jour ou les pénalités sont calculés. (là, je cite les documents de l'AAMOI....) Je pense qu'il n'est pas trop tard pour que vous puissiez réclamer votre dû... Cordialement

Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

hugues — Thu, 21 Jul 2011 09:32:18 +0200

Bjr, si vous relisez le contrat avec la clause sur les indemnités il me semble qu'il s'agit du montant précisé sur le contrat. DTT a refuser de prendre en compte les plus-value du pavillon introduite lmors de la MAP. Et de mémoire le contestant, le responsable du CdT m'a fait relire la clause qui m'a paru indiscutable surtout que j'y laissai pas mal de 'plume' +de 10€ / jour de retard sur plus de 100J. (contrat uncmi)

Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

dana — Thu, 21 Jul 2011 00:11:34 +0200

hugues a écrit: ------------------------------------------------------- > Ne pas hesiter à demander à DTT des indemnités de > retard prévues au contrat 1/3000 du montant > précisé à la signature du contrat (ne prend pas > en compte les plus-values ajoutées lors de la mise > au point technique). ..... Bonsoir, ce n'est pas exacte... Pour les indemnités de retard vous prenez en compte également les plus - et moins-values ajoutée lors de la MAP (!!!)

Re: [41] Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

hugues — Wed, 20 Jul 2011 09:38:56 +0200

Bonjour, Dès que le contrat est signé, les commerciaux brillent par leur absence. Belle galère à ce que je vois. Dans mon cas, lors de la réception, nous avons fait le point sur les réserves avec le CdT et son supérieur. Certains aspects ne sont pas jugé par eux comme des réserves mais bref, lors de la réception, j'avais fait une estimation des réserves résiduelles, je leur ai remis le chèque correspondant au 95% contre réception du chèque des indemnités de retard ( une centaine de jour comme c'est une résidence secondaire les journées de retard m'étaient favorables d'un point de vue financier d'où leur empressement à terminer le chantier pour obtenir ce dernier paiement) et remise des clés et changement de serrure (j'avais une clé pour entrer dans le pavillon utilisée pendant la réalisation du chantier pour surveiller les travaux). J'avais donc conserver 5% pour la levée des réserves. Dans votre cas DTT peut user de votre situation pour vous faire signer la réception des travaux le paiement avant levée des réserves, sachant que vous avez besoin du pavillon. Pendant la réalisation des travaux, j'avais demandé au Cdt les coordonnées des artisants que j'appelai également de mon côté lors du suivi que je faisait avec mes visites de chantier en dehors de la présence du CdT avec ma clé. bon courage

[41] Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

pearlgee — Wed, 20 Jul 2011 07:53:26 +0200

Merci Hugues pour toutes vos précisions. Comme je disais nous allons passer un mois (aout) à payer dans le vide car DDt ne nous donne pas de clefs pour accéder à l'intérieur pour qu'on puisse avancer les travaux qui restent à notre charge, on ne peut même pas faire l'extérieur car l'enduit n'est pas fait donc notre terrassier ne peut intrevenir! Notre commercial nous passe de la pommade dans le dos, du genre "oui c'est long mais au final vous allez avoir une belle construction!" ils s'en foutent des inconvénients perso, des discordes dans le couple, les déménageurs à qui l'on ne pas donner de date! Sans compter les éventuelles réserves que l'on pourra faire et qui vont repousser la livraison. Actuellement ce qui bloque c'est l'escalier, la commande de celui ci est soit disant très longue, mais depuis plus d'1 mois les travaux intérieurs sont démarrés, il ne pouvait pas anticipé! en plus il nous dit qu'il faut que les artisans prennent les dimensions exactes! et les plans ça sert à quoi! Nous ne payons plus de frais intercalaires nous sommes passés aux échéances principales 3 enfants et je suis en congés parental bientôt!

Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

hugues — Tue, 19 Jul 2011 11:41:07 +0200

Bonjour, une réserve à lever : Lors de la pré-réception du pavillon, vous constatez soit des disfonctionnement par exemple baie fermant mal ou oscillo battant ne fonctionnant pas, porte fermant mal ou verticalité d'une cloison non respectée, carrelage fendu, fuite d'eaux aux robinets, aux évacuations, malfaçons visibles qui doivent être revues avant réception définitive. Vous pouvez estimer le coût et négocier avec le CdT et son responsable, le paiement du montant à la fin de la levée des réserves, soit placer le montant en consignation chez un notaire. Cdt

Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

hugues — Tue, 19 Jul 2011 11:20:20 +0200

Commercial agence de Blois : Mr Poix.

Re: [27] Re: 27 Demeures Terre et Tradition

hugues — Tue, 19 Jul 2011 11:19:14 +0200

Ne pas hesiter à demander à DTT des indemnités de retard prévues au contrat 1/3000 du montant précisé à la signature du contrat (ne prend pas en compte les plus-values ajoutées lors de la mise au point technique). Si DTT présente des délais dués aux intempéries leur demander des justificatifs de déclaration à la caisse des intempéries comme DTT en le faisait pas à mon époque, refuser ces jours s'il vous les oppose sans justificatifs : leur relevé météo avec les jours < à 0° n'est pas un justificatif même si c'est un relevé de la station météo la plus proche de votre construction.

Re: [41] [24] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

chouchou — Tue, 19 Jul 2011 10:16:33 +0200

Même groupe que dtt. copier le site ci-dessous. maisonassassineblogevercom.blog4ever.com

[41] [24] Re: [45] Demeures Terre et Tradition

pearlgee — Tue, 19 Jul 2011 06:47:39 +0200

bonjour, notre construction est en phase finale, elle ne sera pas livrée comme prévu fin juillet à cause de l'escalier qui n'est pas arrivé! de ce fait les toilettes qui se trouvent en dessous ne seront pas fait. nous allons donc payer le mois d’août à notre banque plus notre loyer actuel sans pouvoir intervenir dans notre future maison le cdt refuse de nous donner les clefs. je ferai les trajets pour conduire mes enfants et les rechercher à leur nouvelle école à la rentrée. vive Demeures Terre et Tradition!