<?xml version="1.0" encoding="UTF-8" ?>
<rss version="2.0">
  <channel>
    <title>Faire construire</title>
    <link>https://www.faireconstruire.com/forum/list-1</link>
    <description><![CDATA[Discussions et avis sur la construction individuelle de maison : les démarches, le choix du constructeur, le déroulement des travaux, la réception]]></description>
    <language>fr_FR</language>
    <pubDate>Fri, 13 May 2005 07:05:49 +0200</pubDate>
    <lastBuildDate>Fri, 13 May 2005 07:05:49 +0200</lastBuildDate>
    <category>Faire construire</category>
    <generator>Phorum 5.1.19</generator>
    <ttl>600</ttl>
    <item>
      <title>Re: Terrain soupçonné inondable ??</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-4265-4357#msg-4357</link>
      <author>eric</author>
      <description><![CDATA[salut 
sa paragraphe a eter rajouter tous simplement parcque la dde se decharge de toute responsabiliter en cas de probleme 
mais si tu est sur le point haut et en plus tu a un vs de 60 je pensse que tu craint pas grand chose ,de plus la crue est exptionnelle donc sa a du arriver 1 fois en 100ans si il etais vraiment innondable les services hidrolyques l'aurai classer innondables et non constructible pour les assurances maison sa change rien 
puisque il est pas classer innondables]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-4265-4357#msg-4357</guid>
      <pubDate>Fri, 13 May 2005 07:05:49 +0200</pubDate>
    </item>
    <item>
      <title>Terrain soupçonné inondable ??</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-4265-4265#msg-4265</link>
      <author>seb</author>
      <description><![CDATA[Nous venons d'acheter ma femme et moi un terrain à bâtir (Env .2000 m²) dans un petit village du Gers qui se trouve proche (non mitoyen) d'une petite rivère. Il nous a été vendu par la municipalité du village, le maire et son 1er adjoint qui se trouve être... le père de ma femme. Des gens en qui nous avons toute confiance et qui nous ont assurés, pour connaître les crues passées de la rivière, que notre terrain ne risquait pas d'être inondé. 

Sur ce terrain, un permis de construire avait déjà été accordé en 2003 à un couple qui s'est désisté depuis et sur le terrain d'à côté, notre futur voisin a implanté sa maison sur la partie la plus basse de son terrain (sans VS) alors que nous avons implanté la nôtre sur la partie haute (avec VS de 60).

Le permis de construire a été demandé et nous a été accordé avec néanmoins un paragraphe qui nous empêche de dormir depuis !! je cites :
&quot;NB : Le terrain étant situé en zone de crues exceptionnelles susceptibles d'être recouverte par les eaux en cas de fortes pluies, le présent accord est donné aux seuls risques et périls du pétitionnaire. Il n'engage en rien la responsabilité de la collectivité quant aux dommages que pourraient subir les bâtiments, les biens et les personnes en cas de détérioration et de destruction des construction du fait d'une crue&quot;

Nous allons essayer, ma femme et moi, d'avoir plus d'informations pour mesurer  le risque que nous prenons à faire bâtir sur ce terrain mais nous nous posons un certains nombre de questions :
- Pourquoi ce paragraphe a-t-il été rajouté sur notre permis alors qu'il n'y était pas pour celui accordé en 2003, ni même pour celui du voisin accordé l'année dernière ?
- Quelles pourront être les conséquences pour faire assurer la maison ? (on se doute que ça va pas être simple)
- Quelles sont les conséquences dans le cas où nous voudrions revendre la maison ? Doit-on fournir le permis de construire à l'éventuel acheteur ?

Merci d'avance]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-4265-4265#msg-4265</guid>
      <pubDate>Fri, 06 May 2005 10:25:39 +0200</pubDate>
    </item>
  </channel>
</rss>
