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    <title>Faire construire</title>
    <link>https://www.faireconstruire.com/forum/list-1</link>
    <description><![CDATA[Discussions et avis sur la construction individuelle de maison : les démarches, le choix du constructeur, le déroulement des travaux, la réception]]></description>
    <language>fr_FR</language>
    <pubDate>Fri, 19 Sep 2008 09:33:08 +0200</pubDate>
    <lastBuildDate>Fri, 19 Sep 2008 09:33:08 +0200</lastBuildDate>
    <category>Faire construire</category>
    <generator>Phorum 5.1.19</generator>
    <ttl>600</ttl>
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      <title>[59] BT01 et signature chez le notaire</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-52931-52931#msg-52931</link>
      <author>dommy</author>
      <description><![CDATA[Bonjour,
je me pose la question de savoir si le fait d'avoir ou pas encore signé chez le notaire était réellement une condition suspensive.
Nous avons eu notre permis d'accordé courant aout  et nous devrions passer chez le notaire courant septembre.
Mais suite au passage chez le notaire, si le propriétaire du terrain nous fait une attestation, datée du mois d'aout où il nous autorise à construire sur le terrain, normalement toutes les conditions sont levées à compter du mois d'aout et donc l'indice bt01 à prendre en compte et aout + 1 mois donc septembre

Merci]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-52931-52931#msg-52931</guid>
      <pubDate>Fri, 19 Sep 2008 09:33:08 +0200</pubDate>
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