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    <title>Faire construire</title>
    <link>https://www.faireconstruire.com/forum/list-1</link>
    <description><![CDATA[Discussions et avis sur la construction individuelle de maison : les démarches, le choix du constructeur, le déroulement des travaux, la réception]]></description>
    <language>fr_FR</language>
    <pubDate>Thu, 28 Dec 2006 18:51:34 +0100</pubDate>
    <lastBuildDate>Thu, 28 Dec 2006 18:51:34 +0100</lastBuildDate>
    <category>Faire construire</category>
    <generator>Phorum 5.1.19</generator>
    <ttl>600</ttl>
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      <title>Re: rompre un contrat avec un constructeur...</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-7401-17068#msg-17068</link>
      <author>Mas Jean-marie</author>
      <description><![CDATA[Si le térrain n'a pas été identifié, le contrat de construction n'est pas valable, dans ce cas, vous pouvez demander le remboursement de votre accompte.]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-7401-17068#msg-17068</guid>
      <pubDate>Thu, 28 Dec 2006 18:51:34 +0100</pubDate>
    </item>
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      <title>Re: rompre un contrat avec un constructeur...</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-7401-7404#msg-7404</link>
      <author>MARIO</author>
      <description><![CDATA[Merci infiniment pour cette réponse rapide. Sans vouloir être lourd je te redemande encore une foi : permis refusé au constructeur par laDDE le  15/11/2005, celui-ci me dit avec un courrier qu'il essai de trouver des solutions ( rien de sur), je suis lié a lui pendant 24 mois ( d'aprés contrat générique donnés par les constructeur que j'ai signé). Je peux donc l'envoyer ballader?

Merci !!

Ps , je fonce sur le site de a.a.m.o.i

Un grand merci]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-7401-7404#msg-7404</guid>
      <pubDate>Mon, 16 Jan 2006 17:09:29 +0100</pubDate>
    </item>
    <item>
      <title>Re: rompre un contrat avec un constructeur...</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-7401-7402#msg-7402</link>
      <author>lizou</author>
      <description><![CDATA[l'obtention du permis étant une clause suspensive du contrat, tu peux sans soucis résilier ton contrat et récuperer ton acompte. 

Va sur le site de l'a.a.m.o.i  où tu trouveras tous les textes sur lesquels t'appuyer.]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-7401-7402#msg-7402</guid>
      <pubDate>Mon, 16 Jan 2006 16:48:39 +0100</pubDate>
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      <title>rompre un contrat avec un constructeur...</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-7401-7401#msg-7401</link>
      <author>MARIO</author>
      <description><![CDATA[Bonjours !! Chers tous,

Je vous fait part du problèmeque je rencontre:

J'ai signé un contrat et une promesse d'achat ( mais tourjours pas de compromis) sur un terrain avec un (grand) constructeur de maison individuelle.Il se trouve que mon permis est refusé par la DDE car l'accés au terrain n'a jamais été assez large ( 3.2 mau lieu des 4 mètres). Or je me suis engagé il y a 10 mois, et à ce jour, le constructeur essaye de trouver des solutions qui, à mon sens, peuvent ne pas aboutir... Du coup, le temps passe, les matériaux augmentent, d'autres opportunités s'offrent à moi, et j'en ai marre ( ont il fait leur travail corectement sur ce coup là?)

Quelqu'un peut il me dire si je peux récupérer mon accompte et rompre mon contrat?

D'avance, merci...

MARIO]]></description>
      <category>Faire construire</category>
      <guid isPermaLink="true">https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-7401-7401#msg-7401</guid>
      <pubDate>Mon, 16 Jan 2006 16:44:32 +0100</pubDate>
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