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    <title>Faire construire</title>
    <link>https://www.faireconstruire.com/forum/list-1</link>
    <description><![CDATA[Discussions et avis sur la construction individuelle de maison : les démarches, le choix du constructeur, le déroulement des travaux, la réception]]></description>
    <language>fr_FR</language>
    <pubDate>Sat, 05 Jun 2010 08:13:08 +0200</pubDate>
    <lastBuildDate>Sat, 05 Jun 2010 08:13:08 +0200</lastBuildDate>
    <category>Faire construire</category>
    <generator>Phorum 5.1.19</generator>
    <ttl>600</ttl>
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      <title>[59] Promesse vente terrain et CCMI</title>
      <link>https://www.faireconstruire.com/forum/read-1-85023-85023#msg-85023</link>
      <author>BARRY</author>
      <description><![CDATA[Bonjour,
Je suis dans une situation délicate et urgente;
Je suis à ce jour en droit de rompre légalement une promesse de vente pour un terrain car le vendeur n'a pas fait le nécessaire pour que les conditions suspensives soient levées à temps.
J'ai un autre contrat, cette fois avec un constructeur pour batir une maison sur ce terrain, il s'agit d'un CCMI.
Question: Si je romps le contrat avec le vendeur de terrain, suis-je en droit de rompre également le CCMI avec le constructeur vu que je n'ai plus de terrain, ou peut-il me réclamer des dommages et intéréts (généralement 10% ) étant donné que c'est moi qui ai rompu la promesse de vente du terrain ?
Merci pour vos réponses éventuelles,]]></description>
      <category>Faire construire</category>
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      <pubDate>Sat, 05 Jun 2010 08:13:08 +0200</pubDate>
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