Alors calcul de la TLE qui s'appelle taxe d'aménagement ( changement de nom et de taux d'imposition ! )payable en 2 fois la premiere 1 an apres accord du PC et la seconde partie un an après encore
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152.
thiem
07/06/13 20:52
Salut tout le monde,
De notre coté on est en train de monter notre dossier à la banque. Notre conseiller nous a parlé d'une taxe TLE. Est-ce que certains d'entre vous en on entendu parlé ?
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Bonsoir,
Nous avons reçu un courrier concernant la TLE. Le montant est supérieur à 1500€ et correspond bien aux prévisions faites avec l'accord de notre permis de construire.
Mon pb, le c
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Il y a 3 taxes ou impôts :
- La TLE : Taxe local d'équipement : 362€x6,45% pour les 100 premiers m², 724€x6,45% pour les m² suivant de l'emprise au sol après deduction (6,45% est à confirm
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Voici le lien du gouvernement pour cette taxe :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Taxe-Locale-d-Equipement-TLE.html
Pour les actes d’urbanisme dont la date d’autorisation est supérie
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@Roso : Pour la TLE ce n'est pas 18 mois puis 3 ans plutôt?
Sinon il me semblait que c'était à partir de la fin de construction (mais je peux me tromper bien sûr ^^)
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La taxe d'assainissement remplace certaines autres taxes.
Six de ces taxes dont la taxe sur l’équipement ont été remplacées par deux taxes uniquement :
- la taxe d’aménagement (TA), d
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en fait a l'epoque de la tle, on devait payer la Tle La TDENS et LA TDCaUE.
Maintenant, ils ont simplifié en prenant le tout dans le terme Ta
voila l'explication ! pour Mattwhill14, il sera sans
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bonjour sacree difference entre la tle et la ta!!!
pour l'exoneration je penais qu'il n'y avait d'exoneration pour la partie municipal mais pour le reste oui
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Je suis passer à la mairie il y y'a plus d'exonération des 2 ans pour le foncier mathwill toi tu étais sous la tle permis déposer avant le 1ère mars TA pour les autre
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Bonjour à tous,
Aprés avoir regardé mes papiers , nous avons bien recu notre avis d'imposition pour la TLE et Taxes assimilés pour notre maison , voila le montant 829€ à regler en 2 fois 1 e
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Hello,
Bon bah J-1 et tjs pas un engin de terrassement en vue... pour info l'excuse de "le temps ne se prête pas a la viabilisation" ne tient pas, les engeins de terrassement du lotissement france
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Concernant la TLE
Après renseignements pris auprès de mon notaire, la TLE a été abrogée en mars 2012 et remplacée par la taxe d'aménagement dont nous sommes exonérés mais uniquement en ce qu
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Bonjour,
Pour répondre à cirdecidou, la TLE a été remplacée par la TA (taxe d'aménagement).
Pour connaitre le montant, il faut contacter la DDTM du Calvados au 02 31 43 15 00, on vous demand
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Fauxxxxxxxxxxxxxx
Dans mon contrat sur le terrain pas de TLE mais une TRE (il me semble) pour ma part de 3200€ (environ) et ramené d'après le sevice d'assiète de clermont l'hérault à 900€.
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Mon cher Schenmor,
Il est vrai qu'à la lecture tu texte du code des impôts on peut douter puisqu'il est précisé que les constructions dans les ZAC en sont exonérées.
Si vous lisez les communic
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Bonjour,
Comment savez vous que nous devrons payer la TLE car je croyais que pour une construction en ZAC on était exonéré? et connaissez vous le montant? merci
"Les opérations exonérées ou
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Bonjour à tous,
vous trouverez ci-dessous un lien qui vous emmenera sur un site fort intéressant et qui vous expliquera sans doute pourquoi nous ne serons exonérés ni de taxe foncière (au moin
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Mikit à réussi à faire disparaitre des utilisateurs Français la page Mikit Mécontents nous sommes désormais Présents avec les photos et les documents sur thechangebook
Episode 1 la stratégi
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Bonjour à tous,
Nous venons de recevoir de Lille Métropole le montant de la Participation d'assainissement.
Le montant est bien de 18€ le m² x 162,30 = 2921,40€.
Les 162,3 m² sont iss
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Hello chers voisins !
Nous sommes propriétaires du lot 63, constructeur Maison Phénix.
Etant nouveaux sur le forum, on se présente :
- Fabien : 33 ans - travaille dans les télécoms & rése
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Bonjour,
pour info dans le calcul de la tle de fabnono, comme beaucoup de choses, la taxe forfaitaire de 260 € a été revalorisée et est passé à 273 €.
Cordialement
Audrey, Virgile et
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Bonjour à tous voici la réponse pour le calcul de la TLE: (je fait un copié collé en réponse à une personne que j'avais faite auparavant)
Calcul de la TLE:
Pour répondre et si je ne me tr
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bonjour le forum !!
quelqu'un pourrait-il me renseigner sur le prix de la taxe TLE sur la commune de Saultain ?
merci d'avance et bon week end !
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Bonjour a tous
Quelqu'un connaît il approximativement le montant de toutes les taxes à payer pour une maison d environ 130 m² habitables
Je sais les noms ont changé mais anciennement c était t
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Bonjour
Je vous confirme qu'il n'y a plus d'exonération pour la TA pour les prêts aidés, l'exonération était valable pour la TLE donc pour les permis déposés avant le 1er mars 2012.
Pour
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