meloce
 22/09/11 05:01

besoin d'aide pour actualisation BT01

Bonjour à tout le monde.
J'aurais besoin d'aide concernant l'actualisation de l'indice BT01 par mon constructeur.
-Nous avions signés un CCMI en date du 25/10/2010 sur lequel nous avions stipulé etre d'accord avec les modalités de révision du prix.
conditions suspensive sont de 12 mois
debut des travaux prévu dans un delai de 12 mois a compter de la réalisation des conditions suspensives
-Permis de construire accepté le 6/06/2011.Le dernier modificatif du permis accepté le 28/07/2011.
-Le début du chantier est prévu ce vendredi soit le 23/09/2011

Je reçois ce jour un avenant a mon contrat concernant la révision du prix suite a actualisation de l'indice BT 01 de 2990€
Est ce que le délai entre la signature du CCMI et l'actualisation peut être relevé.
Une personne m'a dit que si le délai entre la signature du CCMI et la signature des plans ou acceptation du PC était trop important c'était la date d'obtention du permis qui devait être reconnue pour calculer l'indice BT01.
Y a t il une jurisprudence a ce sujet ? si quelqu'un peut m'indiquer ou la trouver ,merci.
je cherche mais je n'arrive pas à trouver précisément ce point là.

Je dois rencontrer le constructeur demain et j'aurais voulu avoir les infos d'ici là
Merci beaucoup pour votre aide
Bonne soirée

alcée2605
 30/09/11 16:31
41
Par contre
Pour ceux qui on fait construire avec CTVL pour le BT01 quand est recalculer l'indice ???
tellement de mauvaise surprise que je m'attend à tout
on nous dit le premier coup de pelle pour le directeur d'agence?
La commerciale nous avait dit à l'obtention du permis de construire ?
on nous a tellement raconté de la M... Que nous savons plus
Merci de vos réponse

 


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