yantetele
 23/02/12 19:13

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Bonjour

J'aimerai quelques conseils pour pouvoir mettre fin à un projet de construction
Nous avons déposé le permis de construire en octobre 2011, nous avons signé tous les documents avec le constructeur immobilier.
Depuis janvier cela ce passe très mal avec le commerciale de notre constructeur, qui est aussi le vendeur du terrain pour lequel nous avons signé le compromis de vente.
Nous avons reçu un rejet de permis de construire car il manque des pièces à notre dépôt de permis de construire, alors que le constructeur devait s'occuper de tout.
Depuis janvier les rapports avec le commerciale sont vraiment très compliquer, il devait s'occuper de tout mais nous avons du prendre contacte avec la DDT pour le permis de construire, prendre contact avec le maire, alors que vous devions rien avoir à faire au départ.
Étant donner que le commerciale qui nous vend le terrain, serai aussi notre future voisin, tout deviens compliquer, lui même ayant de gros soucis avec le maire du village ou nous devons faire construire, tout deviens vraiment compliquer, alors lorsque nous avons reçu le rejet de permis de construire pour manque de pièces au dossier et délai de dépôts des pièces manquante dépasser, nous souhaitons en profiter pour mettre fin à notre contrat de construction.
Nous avons alors pris contacte avec le constructeur immobilier lui montrant la décision de rejet de la DDT pour notre permis de construire, lui indiquant que nous ne souhaitons pas redéposer une demande de permis de construire, celui-ci nous à menacer de nous envoyer au tribunal, et que nous en aurions pour 100 000 euros pour cette acte, d'arrêt.
Le commercial qui nous vends un terrain personnel pour faire notre construction refuse de rompre le compromis de vente.
En ce jour nous ne savons plus quoi faire pour mettre fin a cela, entre le constructeur immobilier et le commercial, nous somme perdu, ne sachant plus quoi faire, est ce que quelqu'un pourrait nous aider pour mettre fin a ce cauchemar??
Je vous en remercie

Celia-81
 24/02/12 10:56
81
Bonjour,

Quel type de contrat avez vous signé avec le constructeur, depuis quand? Le compromis de vente du terrain a t il été signé? Quand? quelles sont les clauses suspensives?

 


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