MEL16
 21/05/12 14:15

13 COMMENT SE DESENGAGER - TROP LONG

Bonjour;
Nous cherchons désespérement un moyen pour nous retirer d'un projet de construction qui a débuté en décembre 2010 et toujours en cours à ce jour, voici rapidement un rappel des faits :
il s'agit d'un permis valant divison parcellaire, nous achetons un terrain à 4
DECEMBRE 2010 : rencontre avec promoteur pour construction maison neuve et achat terrrain - signature contrat de construction "vierge"
MAI 2011 : signature promesse vente + obtention prêt immo - retour de notre contrat de maison signé par le promoteur
JUIN 2011 : dépôt permis de construire
AOUT 2011 : acceptation des offres de prêts (renvoi arpès les 10j....)
14 FEVRIER 2012 : obtention du permis (je passe sur toutes les difficultés rencontrées)
5 % ccompte maison encaissés
AVRIL 2012 : enfin une recontre avec le promoteur (qui se situe dans le var) !!!!!!! les problèmes démarrent avec les VRD qui explosent : prix X3 par rapport au budget prévu
MAI 2012 : plus aucune nouvelles du promoteur... toujours ce problème de VRD/TERRASSEMENT, vente du terrain toutjours pas signer (d'après notre compromis, l'excès des cout de VRD doit être pris en charge par le vendeur du terrain) et le notaire ne veut meme pas nous recevoir pour nous aider.
Au bout d'un an et demi, nous souhiaterions abandonner cette construction pour partir sur autre chose. Le problème est comment???? mes offres de prets vont se périmées au 31 mai et je ne veut pas qu'elles soient réactualisées aux taux actuels.
Est ce que je peux faire annuler mon contrat de construction ? du coup annuler mon financement basé sur terrain + maison et du coup annuler la vente ?
Merci

aamoi
 23/05/12 00:41
Vous parlez de promoteur et de contrat de construction, ça ne va pas trop ensemble.
En principe il y a des délais de levée des conditions suspensives. Une fois dépassés, les contrat sont annulables et les acomptes remboursés sans retenue ni pénalités.

 


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