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Bonjour à tous,
Je viens de recevoir la facture d'eau nécessaire au gros œuvre : 66 m3 !!!!! Pour 260 euros . En raison de ce montant exorbitant je fais des recherches et je trouve que normalement c est au constructeur de supporter la facture bien que dans notre contrat CCMI il soit noté ceci : le MO est informé qu une participation de 300 pour eau et 300 e pour EDF est déjà déduite du prix contractuel .,sommes forfaitaires acceptées par les parties et ne pouvant donner suite à aucune réclamation.
J ai interrogé les arcticles L 231 et R 231 dont un sur la notice explicative et son contenu qui dit bien que justement elle est faite pour détailler ce qui est ds le contrat et ce qui ne l est pas
. Donc à partir de la j ai des gros doutes sur mon bon droit de me faire rembourser cette facture auprès du constructeur.
Si qu'un a déjà été ds ce même cas , je suis preneuse des infos ou des liens sur ce même sujet.
Merci a tous pour votre aide .