nath92
 17/08/06 13:19

peut-on faire plusieurs maisons sur même terrain

Bonjour,
j'envisage d'acheter un terrain et je souhaiterais y construire (au fil du temps) 3 ou 4 maisons, en fonction de mon budget. Mais je ne souhaite pas devenir lotisseur.
Est-ce possible ? J'ai entendu dire qu'au bout de 10 ans, je pouvais éventuellement revendre les maisons sans pour autant être lotisseur, à partir de la troisième vente. Qui peut m'aider ?
Merci. Cordialement.

Nath

Rikochello[MONSTERFRAGS]
 19/08/06 12:54
Bjr,

Je ne suis pas tres calé sur ce sujet mais je vais vous dire ce qu'un constructeur ma dit.
Si vous diviser votre terrain en plus de deux partie constructible alors vous entrez dans la case lotisseur en dessous non

Voila et bon courage

isa
 19/08/06 23:33
daccord avec rick, 3 maisons sont considérées comme lotissement

lolo56
 22/08/06 21:42
Vous avez le droit de construire 2 maisons sur le même terrain tous les dix ans, soient 4 maisons en 11 ans!

 


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