URGENT

MERCI A TOUS DE BIEN VOULOIR PRENDRE LE TEMPS DE REPONDRE A CET APPEL AU SECOURS

NOUS CONSTRUISONS NOTRE GARAGE EN MITOYENNETE AVEC LE TERRAIN DU VOISIN OU PLUS PRECISEMENT AVEC SA SERVITUDE DE PASSAGE.JE M EXPLIQUE SON TERRAIN EST GREVE D UNE SERVITUDE DE PASSAGE D ENVIRON 1 METRE QU IL DOIT LAISSER AUX PASSAGE DES CANALISATIONS EN TOUT GENRE.

OR POUR CONSTRUIRE NOTRE MUR DU GARAGE NOUS AVONS FAIT BIEN SUR DES SEMELLES POUR MAINTENIR NOTRE MUR DONC ELLES SONT PLUS LARGES QUE LE MUR ET ELLES DEPASSENT D UNE TRENTAINE DE CENTIMETRES DANS LA SERVITUDE .

LE VOISIN NOUS ORDONNE SOUS PEINE DE POURSUITES DE NE PAS DEPASSER DANS LA DITE SERVITUDE .ON NOUS A DIT QU ELLES FAISAIENT PARTIE DU SOUS SOL ET QUE LE SOUS SOL NE LUI APPARTENAIENT PAS MAIS IL RETORQUE QUE CELA FAIT PARTIE DU SOL ET QUE NOUS SOMMES EN INFRACTION

QU EN PENSEZ-VOUS?

theroriquement tout ce qui est dans le sol tant que cela ne ressort pas, il ne peut rien dire... A verifier toutefois

si j'ai bien compris tu as construis en limite de propriete du terrain de ton voisin

la servitude de passage qui gréve son terrain l'oblige a laisser passer des reseaux
existants ou a venir

pour moi c'est trés clair il ne doit y avoir ni débord, ni retrait de ta construction par rapport a son terrain que ce soit en sous sol ou en elévation

ta construction doit etre entierement sur ton terrain y compris les fondations
dans ce cas de figure il faut réaliser des fondations désaxées avec surlargeur vers l'interieur de ta construction,

je pense que ton voisin est dans son bon droit et qu'il est en droit de te faire demolir , la demolition de la saillie des fondations au marteau piqueur pneumatique est envisageable

de plus 30 cm c'est beaucoup !!!!!!!! 3 a 4 cm eut été négociable

Nota : Laetitia n'as pas raison, j'ai connu une affaire dans laquelle nous avons été
condamné a deraser la construction pour 18 mm , depuis je suis trés vigilant et je m'attends a tout du voisinage

si tu pas encore réalisé l'élévation du garage je te conseille de laisser les agglos brut en retrait de 5 cm par rapport à la limite séparative , le ravalement futur maxi 2 cm te laissera l'ouvrage terminé à 3 cm chez toi
si debord de couverture il y a ces quelques cm te serviront

bon courage!!!!!!!!!!!!!!!

dans tous les cas de figure, vos fondations ne doivent pas dépasser votre limite de terrain. Ni de 10 ni de 30 cm, qu'il l'utilise ou non. Idem pour le débord de toiture interdit chez lui. Cheneaux intégrées obligatoire avec descente et évacuation de votre côté

En effet les fondations ne doivent pas dépasser les limites de votre propriété, il peut vous faire jouer du marteau piqueur. Mais votre maçon est responsable.

Essayez de negocier avec votre voisin......

merci pour toutes ces précisions il faut vraiment bien se méfier même lorsqu'on n'y connaît pas grand chose


encore mille merci

que dit ton voisin ?

comment cela s'arrange t'il ?

Merci à vous theo de vous soucier du suivi de nos grandes aventures,pour vous répondre il ne dit rien, il nous a donné 3 semaines pour réparer les désordres.
Mais maintenant je pense qu'il y aura souci aussi en ce qui concerne la toiture, à l'origine une 3 pans donc avec un débord de toiture, je dirais d'environ 40 cms il faudra peut-être déposé un modificatif de permis cependant on ne peut mettre un 2 pans classique nous allons sûrement enlever les deux rangs de génoises prévus initialement rajouter un cheneau nous ne le savons pas encore...voilà vous savez tout



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