construction

Bonjour, j'ai signé un cc mi avec un constructeur le 31/09 11 et nous avons convenu que les conditions suspensives en application de l'article 5.1 des conditions générales seront réalisées dans un délai de 12 mois à compter de la signature du contrat. Toutes les conditions ont été réalisés 6 mois après sauf malheureusement mon permis a fait d'un recours de tiers qui dure depuis plus de 12 mois. J'ai demandé l'annulation de ce cc mi et la restitution de l'acompte versé lors de la signature du contrat au constructeur qui conteste et me réclame une somme assez considérable en dédommagement Je voudrais savoir si je suis dans mon bon droit? Si oui que dois-je faire maintenant après avoir lui adressé deux lettres recommandées Je vous remercie de m'aider. Cocorico 92

Bonjour cocorico92,

Si vous n'avez pas encore le permis de construire vous n'étes pas encore propriétaire du terrain, vous n'avez pas signé l'acte definitif ?

Bonjour cocorico92, si vous n'avez pas signé l'acte authentique, vous n'êtes pas propriétaire du terrain. Donc les condtion suspensives n'ont pas été réalisées dans les 12 mois, par conséquent vous pouvez demander l'annulation du CCMI sans aucun dédommagement au constructeur.

bonsoir, merci à Probat et à cocooo pour cette réponse malheureusement l'acte authentique a été dans le temps mais je pense qu'il y a d'autres irrégularités dans ce contrat qui me permettraient peut-être de m'en sortir sauf il me faudrait l'aide d'un avocat qui s'y connait, et j'en profite pour demander des informations là dessus. Merci à vous tous et bonne soirée.cocorico92.

Bonsoir cocorico92,

Vous avez signé l'acte du terrain sans avoir le permis normalement faut toujours deux clauses sous réserve des prêts et du permis de construire accepté ...

C'est votre notaire qui vous a fait signé le terrain sans attendre le recours des tiers ?

Bonsoir, votre notaire n'est pas très clair dans le déroulement des évènements. Allez voir un avocat, il me semble que votre notaire a peut être une certainepart de responsabilité.

Bonsoir Probat l'acte authentique a bien été signé avant la fin du recours des tiers. Merci pour l'info je poserai la question à un avocat. Bonne soirée .cocorico92

Sur votre compromis du terrain il été écrit la clause du permis de construire ou pas ?

Bonsoir à tous, je pense faire ma maison en rt 2012 et j'ai choisi une pompe à chaleur pour chauffer la maison et l'eau chaude. Je voudrais savoir s'il est nécessaire de faire mettre un conduit de cheminée au cas ou je n'en aurais par la suite car le constructeur me dit le contraire .Merci de m'éclairer la dessus .Bonne soirée à tous

Bonjour cocorico 92, il est toujours plus facile et moins onéreux de faire un conduit de cheminée pendant la construction que après.

Bonsoir à Probat et aux autres, je vous remercie pour ce conseil et bonne soirée à tous . Cocorico92

Bonsoir à tous,je voudrais avoir votre avis concernant ma future construction. Mon constructeur m'a proposé de mettre mes ouvertures sous pignon au lieu de les mettre en façade car les façades sont trop petites par rapport à la superficie de la maison ce que je ne trouve pas jolie.Je ne sais pas ce que vous en pensez. Merci à bientôt .Coccorico 92

Bonsoir cocorico92,

Pignon = la façade la plus longue donc pour sa passe mieux pour les ouvertures il faut mettre un toit 4 pentes...

Bonsoir à cocooo je viens de voir votre avis je vous en remercie sauf concernant ma construction il n'y aura pas de toit à 4 pentes selon le plan donc inutile de l'envisager. Merci à bientôt cocorico92

Bonsoir à tous, j'aurais besoin de vos conseils s'il vous plait : mon constructeur veut déposer ma demande de permis de construire en mairie sans sa signature sur les documents afin de ne pas faire démarrer le bt01 tout de suite me dit-il . Je vous savoir si cela cache quelque chose .merci et bonne soirée . cocorico92

Bonsoir cocorico92,

Je ne vois aucune relation avec sa signature sur les documents du PC puisque en logique c'est plutôt à l'obtention du PC ... A vérifier ?

Regardez sur votre contrat l'indice BT01

Bonsoir à tous, merci à cocooo pour sa réponse et bonne soirée .cocorico 92

Bonsoir à tous, j'aimerais avoir votre avis s'il vous plaît: Le recours de tiers étant redoutable et traumatisant
pour maître d'ouvrage et n'entraine pas en lui-même la nullité du cc mi . Peut-on inscrire une clause en ce
sens dans le contrat?. Je vous remercie de votre aide,bonne soirée à tous. Cocorico92

Bonsoir cocorico92,

Si vous n'avez pas le permis de construire suivant les plans que vous avez signé il entraine la nullité de votre contrat Ccmi.

Bonsoir à tous, je remercie cocooo pour sa réponse. Bonne soirée à vous tous. Cocorico92

Bonsoir à tous, j'aurais besoin de vos conseils concernant un constructeur qui propose des charpentes en sapin. Est-ce le bois qui convient?. Merci de de votre avis, et bonne soirée. cocorico 92