costruction

bonsoir tous j'ai eu du mal à me connecter.concernant mon histoire je réponds àcocooo sur le compromis de vente y figurait la permis de construire sauf il manquait une clause qui aurait pû me protéger contre ce recours malveillant.Avis à tous qui achètent un terrain à bâtir faites figurer sur le compromis de vente la clause :libre de tous recours.Merci pour vos conseils. Bonne soirée cocorico92

Bonsoir cocorico92,

Donc je pense que c'est le notaire au vendeur... Dommage !!!

Même si c'est votre notaire qui à fait l'erreur il faut lui envoyer un courrier en Ar pour qui fasse marcher son assurance responsabilité civile et vous mettez la copie des documents de la contestation de votre permis...réference pc ....etc..
Demandez lui une réponse sous 15 jours !

S'il ne vous répond pas vous envoyez une copie au President de la chambre des notaires et suivant sa réponse vous envoyez une copie de tout le dossier au Procureur de la république.

Bon courage

Bonsoir à vous tous, et merci àcocooo pour ce conseil mais en dehors du fait que ce permis ait été contesté je voudrais maintenant annuler ce permis de construire et redéposer un nouveau avec un autre constructeur car j'ai découvert beaucoup de choses qui n'allaient pas grâce à vous. Ma garantie de remboursement est une vulgaire photocopie alors que je crois savoir que cela devait 'être un double avec l'adresse du lieu de la construction. D'autre part je n'ai pas eu la trace d'un quelconque compte ouvert à mon nom par ce constructeur pour le dépôt de l'acompte. Est-ce que toutes choses ne me permettraient pas d'annuler ce cc mi sans à payer des dédommagements. Merci de me renseigner là dessus. Bonne soirée à tous. cocorico92.

Bonsoir cocorico92,

C'est delicat comme ça sans voir votre contrat cmi il faut trouver une faille, des clauses abusives...

Votre permis est contesté pourquoi depuis 1 an ?

Vous avez fait un recours ?

En mairie votre permis n'est pas devenu caduc ?

Votre constructeur vous demande un dedommagement par courrier en recommandé pour l'annulation de votre contrat ?

Bonjour à cocooo et à vous tous,pour répondre à vos interrogations: sans doute dans le cmi il y a des failles que je ne saurais éexploiter moi-même mais j'ai demandé l'aide de l'association qui a mon dossier et j'attends sa réponse je ne sais pas comment ça marche dans ce cas.Mon permis est contesté pour un droit de passage et il est valable. Je n'ai pas fait de recours je l'ai subit et la demande de dédommagement du constructeur m'était parvenue bien par courrier en recommandé.Voici quelques éxplications au sujet de cette affaire.Je souhaite la bonne journées à tous.cocorico92.

Vous avez eu raison de prendre une adhésion à l'association Aamoi, vous allez beaucoup apprendre en contrat cmi et autres...