91 PC non conforme au contrat de construction avant démarrage des travaux : quels sont nos droits ou recours ?

Bonjour , nous venons de nous lancer dans la construction de maison . Nous avons choisi le cst MFC et les ennuis commencent ... Lors de la revue technique ( la MAP) avec le cst , le 28/11/23 nous avons pu constatés ensemble que le PC validé par la Mairie fin août 2013, n 'était pas conforme au contrat de construction signé : parpaings au lieu de briques, chauffage normal au lieu de chauffage au sol ... Le cst s est engagé à refaire le PC rapidement , et depuis cette date pas de nouvelle malgré nos relances !! Ah si le chef de chantier pour démarrer les travaux ( deadline au 26/02) qui n était même pas au courant de ce différent ! Du coup on ne sait pas quoi faire . Est ce qu il faut démarrer les travaux avec un PC non conforme ou attendre la régularisation de ce litige ? Avons nous des recours si retard ? Comment devons nous agir ? D''avance merci de votre aide

Bonjour Sweeby, le fait que votre maison soit faite en brique ou en parpaing et que le système de chauffage change ne remet pas en cause la validité de votre PC. Il s'agit surtout du CCMI que vous avez signé, relisez attentivement ce que vous avez signé, les prestations prévues dans le CCMI, la notice descriptive qui doit être jointe avec le CCMI. La mairie ne pourra rien faire pour vous, voyez plutôt avec votre constructeur;

Bonjour, merci pour votre réponse. Le CCMI est conforme à nos attentes , ceux sont les plans du PC qui ne sont pas conformes et qui doivent être corrigés par le constructeur.
Le problème est que nous avons peur que les plans corrigés remettent en cause le PC car le cst nous a dit que les briques étaient plus hautes que les parpaings et qu'il fallait prévoir une hauteur supplémentaire pour le chauffage au sol , et nous sommes déjà en limite de hauteur acceptable ( 8,98m pour 9m) .
A ce jour , nous sommes toujours en attente des plans corrigés. Ils était prévus d'après le cst pour la semaine dernière et nous sommes sans nouvelle du bureau d'étude . Devons nous être inquiet ?
Le chef de chantier est prêt à commencer les travaux .
Ma question est : est ce qu'il y a un risque à commencer les travaux avant d'obtenir de la part du cst les plans corrigés ? ou faut-il attendre d'être sur que les nouveaux plans ne remettent pas en cause le PC ?
Merci de vos commentaires.
Cdlt,

Bonjour, la réserve de sol est différente selon qu'il s'agisse d'un chauffage par convecteur (réserve de sol de 7 cms) et plancher chauffant (entre 17 et 19 cms de réserve de sol). Oui les briques font 30 cms de hauteur et les parpaings 20 cms; mais ce n'est pas un problème, il suffit d'adapter le nombre de rangs. Oui il vaut mieux attendre les nouveaux plans qui seront ou non validés en fonction de la hauteur de votre construction. Mais si vous avez signé un CCMI avec fourniture de plans et que ces mêmes plans ne correspondent pas au CCMI, votre constructeur n'a pas respecté ses obligations qui consistent à ce que les plans soient conformes au CCMI. Envoyez un recommandé afin de savoir ce qu'il pense faire par rapport à ce problème qui n'est pas anodin.