pourquoi avoir supprimer le sujet depotoire autour de la maison?

la semaine derniere j ai passer unsujet sur depotoire autour de la maison et aujour d huit surprise
je trouve plus le sujet es que le webmaster la supprimer j attend sa reponse
ces vrais que toute verité a dire n est pas bonne a dire en attente d une reponse

Bonsoir filoche, votre message présentait un caractère diffamatoire car vous nommiez le constructeur.

Bonjour filoche,

Prenez des photos et mettez les sur le site pour prouver vos dires !

Merci d'avance



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/02/14 17:03 par cocooo.

L.C.E.N : [www.legifrance.gouv.fr]

Votre expression "Attention à ne pas tomber dans le piège" est donc clairement diffamatoire.
Vous pouvez facilement échapper à la diffamation via l'exception de vérité : c'est à dire en fournissant des faits, documents ou photos vérifiables aux lecteurs de faireconstruire.com.

Or, vous n'avez proposé aucun élément de la sorte. Etant donné que votre message a été signalé, nous sommes dans l'obligation de le supprimer selon la loi sur l'économie numérique "L.C.E.N."

Cependant, si vous êtes en mesure de justifier vos dires, vous pourrez de nouveau communiquer.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/02/14 17:28 par cocooo.

Bonsoir cocoo, lorsque vous dites "nous sommes dans l'obligation de le supprimer selon la loi sur l'économie numérique", vous dites nous, vous faites parti des administrateurs?

Bonsoir PROBAT,

Oui le site hébergeur !

Vous pourvez heureusement nommer le nom du constructeur mais il faut toujours prouver les dires...

Non dsl moi.je suis juste un simple cocooo !

Cocooo, la définition "diffamatoire" est la suivante : qui diffame, qui porte atteinte à la réputation. Je ne suis pas tout a fait d'accord avec vous. Ce qui voudrait dire, si je vous suis, que je pourrais dire de vous ce que je veux, vous traiter de noms d'oiseaux les plus infâmes, ces propos ne seraient pas diffamatoire si j'en apporte la preuve. J'ai comme un doute.

demain je vais a ma maison ils m ont dit que c etai fait t avant mardi qu ils enlevent les ordures je vais voir si ces propre
et prendre des photos si ces encore un depotoire j envois les photos question comment faire pour joindre des photo sur faire construire
si j ai dit le nom du constructeur ces pour eviter que d autre personne aille faire construire par ce constructeur

Ne doutez pas au début de votre inscription je vous est dis il faut prouver donc mettre des liens... etc

Vous vous souvenez puisque vous souhaitiez que j'arrête de mettre des liens !

En effet probat l'exeption de vérité existe en apportant la preuve par des faits.

C'est le constructeur en question qui vous à signalé!!!! allez voir sur modérateur il faut apporter des liens avec vos photos pour que celà ne se produise plus



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/02/14 18:55 par projettignieu.

Filoche prenez un maximum de photos très rapidement puisque maintenant vous savez que votre constructrur est au courant de vos dires...

Alors si je suis le raisonnement de cocooo et de projettignieu, si je connais un chantier fait par ce constructeur et que ce chantier présente des malfaçons ou est, ce qui est le cas de filoche un "dépotoir" je prends des photos, je les publie sur ce forum en citant le nom du constructeur, et là ce n'est pas diffamatoire?

Et oui PROBAT puisque c'est vrai et que le problème n'ai pas arrangé...

Je pense qu'il va y avoir un bon nombre de personne qui ne vont pas se gêner, mais si les administrateurs ou l'AAMOI pouvaient dire ce qu'ils en pensent, ce serait bien.

Il ne faut pas se gêner quand c'est vrai mais il faut toujours car même le prouver ....

C'est le constructeur à faire les choses dans les règles de l'art !!!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/02/14 19:19 par cocooo.

Bonsoir à tous, et vous projettignieu, votre constructeur vous a assigné pour diffamation, vous avez apporté la ou les preuves par des faits, vous en êtes ou de ce procès? Ce serait instructif de le savoir, ce qui permettrait aux personnes en difficulltés face à leur constructeur, ce qu'ils peuvent dire ou ne pas dire?

PROBAT c'est simple vous ne pouvez pas dire ce vous ne pouvez pas prouver.

Cocooo,

Etes-vous juriste de formation ?

Merci pour votre réponse.

Un amour de construction
[unecreationunemaison.wordpress.com]

Bonjour un amour de construction,

Il n'y a pas besoin d'être juriste pour savoir qu'il faut pouvoir prouver vos dires ...

Pour répondre à probat j'attend la décision du TGI
Après avoir apporté les documents ( 6 ou 7 constats d'huissiers, 29 LRAR, 20 copies LRAR au Garant, un rapport d'expertise et le pré rapport d'expertise plutot en ma faveur) concernant les propos le procureur à signalé "du fait que j'ai signé un contrat avec les plaignants c'est de la liberté d'expression j'ai le droit de m'en plaindre en participant à des forums) et il demandé ma relax. (c'est pour la diffamation).

Concernant l'injure le procureur souhaite me condamner (les injures ne son pas insultantes).
Un exemple de mon affaire" ils sont dorle" peut être concidéré comme injurieux! (c'est très nuancé).

Je vous tiendrais informé ici dés que j' ai la réponse du TGI
Car je n'est rien à cacher (ce n'est pas moi qui ai réaliser cette ouvrage).
Si quelqu'un souhaite voir mon dossier complet (construction, et procédure pour diffamation et injure) sachez qu'il est disponible mes coordonnées sont dans ce lien:
[aamoi.fr]
Département isère commune tignieu-jameyzieu.



Modifié 3 fois. Dernière modification le 05/02/14 17:14 par projettignieu.

Bonsoir Cocooo,

Je faisais plus généralement référence à l'ensemble de vos postes.