Frais liés à l'adaptation au sol

Bonjour tout le monde,

J'ai besoin de vos lumières, en effet j'ai signé un CCMI avec mon constructeur et dans la notice descriptive, il est mentionné que les frais liés à l'adaptation de la maison sur le terrain ne sont pas compris dans le prix convenu.
Ce qui m'inquiète c'est qu'il est chiffré à 15 000 €. Je n'ai pas encore fait mon étude de sol, est-ce le prix maximum qu'il peut me facturer si le sol de mon terrain est instable, de mauvaise qualité ?
Mon lotisseur m'a fourni une étude de sol du lotissement qui date de janvier 2013. il est noté que la solution de fondation est par semelles filantes et massifs isolés coulés pleine fouille pour les charges ponctuelles.

- Largeur de semelle filante = 1m
- Coté d'un massif isolé = 1.5m
- Assise minimale de la zone de ma parcelle = 1.20m

En attendant ma prochaine étude de sol, pensez-vous que mes fondations vont me coûter chère ?

Merci !!!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/05/14 10:58 par mandreek.

Bonjour mandreek,

L''article L231-2 alinéa d) : [legifrance.gouv.fr]

Précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif.

Cette définition, entraîne que le maître de l'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.

La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N °11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)

Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier.

Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.

Si après le début de votre construction votre constructeur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement...



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/05/14 11:59 par cocooo.

Bonjour COCOOO,

Merci de votre réponse,

Mon étude G2 AVP n'étant pas encore réalisé, si cette étude chiffre mes fondations à 4000 e par exemple, je vais perdre de l'argent puisque dans mon CCMI dans la case "Adaptation au sol" il est prévu 15 000 e de coût des ouvrages à la charge du MO. Le CCMI est ferme et définitif, le constructeur peut toujours utiliser cette argent ?

Mais normalement le constructeur doit faire l'étude de sol à ses frais...

Pourquoi vous souhaitez vous faire et payer l'étude de sol G 12 ?

Le sondage de sol est compris dans les travaux à la charge du maître d'oeuvre ( donc moi )
Il me semble que le sondage de sol n'est pas obligatoire pour le constructeur.

Bonjour mandreek,

L'étude sol est compris dans les travaux à votre charge et chiffré ?

Certe elle n'est pas obligatoire mais cela fait partie des règles de l'art ...

A lire : [www.legifrance.gouv.fr]



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/05/14 09:06 par cocooo.

Le coût global de la construction TTC précise : [www.anil.org]

Le prix convenu forfaitaire et définitif sous réserve de sa révision : celui-ci comprend la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, le coût du plan, la garantie de livraison et, le cas échéant, la garantie de remboursement et les frais d'études du terrain ;

S'il y a lieu, le coût des travaux "réservés" indispensables à l'implantation et à l'utilisation de votre maison que vous avez expressément décidé de prendre à votre charge; ils doivent être chiffrés et décrits précisément (main d'œuvre et matériaux compris).

Attention à ne pas faire de fausses économies en vous réservant trop de travaux ! Vous avez 4 mois à compter de la signature du contrat pour en demander l'exécution au constructeur au prix indiqué.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 27/05/14 09:48 par cocooo.

Je confirme cocoo dans un CCMI le prix est ferme et définitif.
C'est un peu quand vous signez un devis on vous propose tel prestation à tel tarif il semble abusif de moter les tarifs.

Cordialement

mandreek a écrit:
-------------------------------------------------------
> Le sondage de sol est compris dans les travaux à
> la charge du maître d'oeuvre ( donc moi )

Je suppose que vous voulez dire maître d'ouvrage (le maître d'oeuvre c'est le constructeur)

Cette clause est tout simplement illégale.

Bonsoir à tous,

A lire : [www.anil.org]

Bonjour à tous, QUELQ'UN PEUT IL NOUS AIDER,

Nous sommes propriétaire depuis 1 mois d'un terrain bordé par une riviere, nous avons voulu faire construire notre maison par corps de métier et non par constructeur. Le terrassier a effectué un décapage puis le maçon a commencé l'implantation de la maison puis a creusé pour les fondations MAIS!! il s'est aperçu que le sol était mou, argileux et l'eau s'est mise à monter. Nous devons faire une étude de sol, nous avons fait appel à 3 géotechniciens, nous avons à l'heure actuelle reçu le 1er devis......7680 euros rien que pour l'étude!!!! il faudra ensuite je pense des fondations spéciales. Nous voudrions savoir si quelqu"un connait une entreprise sérieuse et abordable en Haute normandie qui effectue ces fondations spéciales et est ce que ces entreprises de fondations spéciales peuvent s'occuper de tout à savoir etude de sol+fondations ?
Pour une maison de 210 m2 quel serait le montant approximatif de ces fondations?
MERCI D'AVANCE POUR VOS REPONSES