REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Peut on refuser un permis de construire sur le simple fait que le projet à un orientation de faîtage est ouest pour implanter des capteurs solaires et que les maisons les plus proches soient dans le sens nord sud .Il n'y a pas de POS ni de carte communale , pas de site classé et rien sur le CU

si il n''y a pas de pos et de carte communale, la DDE appliquera les règles de l'urbanisme. Je ne pense pas qu'on puisse vous refuser votre PC.
Maintenant, vous devez faire une étude thermique, afin que votre future habitation respecte la RT 2005, qui impose des perstations limitant les effets de serre.
Est-ce que la DDE prend cela en compte? je ne sais pas. Contacter la DDE qui instruira votre dossier.

Je vois la DDE dans 1 heure , on me repproche juste le fait que la maison soit dans le sens inverse des autres , c'est tout Ceci vient d'un courrier du CAUE qui n'a qu'un avis consulatif Moi je cherche s'il y a un texte de loi qui peut mettre opposé

les voisins eux même peuvent s'opposer, si tu a un vis a vis trop important avec eux, il y a eu une maison de construite et de démoli par la suite à cause d'une implantation du genre

Jean-louis. Je ne comprend pas. Le CAUE conseil sur le choix des teintes. Quand tu aura rencontré la DDE dis moi ce qu'il te demande en éffectif. Il y a toujours un moyen de s'entendre avec la DDE.
Maintenant la loie que tu cherche, se trouve dans l'interprétation des règles de l'urbanisme. Dis m'en plus