stéphane
 07/11/04 13:14

prix convenu et non convenu

Bonjour
je pense signer bientôt un CCMI. Il me reste encore quelques doutes :

sur la notice, on nous chiffre un vide sanitaire si necessaire et non convenu dans le prix, pareil pour une fosse toutes eaux et l'accès au chantier.
Mon problème est le suivant, je ne peux pas me passer de ces éléments (je n'ai pas fait d'étude de sol mais je veux un vide sanitaire) est ce que je dois les exiger dans le prix convenu ou le constructeur les fera d'office ??
De plus comme ce n'est pas dans le prix convenu, ils n'apparaissent évidemment pas dans l'assuranrce D.O, ce qui m'inquiète beaucoup pour le vide sanitaire (base de la maison) et idem pour la fosse toutes eaux.

Merci de me donner de plus amples informations.

Pat
 07/11/04 17:34
Dans tous les cas, une étude de sol est vraiment à recommander. Elle constituera un élément important pour votre dommage ouvrage.
Si vous souhaitez impérativement un vide sanitaire, il est évident que vous devez négocier d'emblée son chiffrage et son intégration dans votre plan de financement; c'est également important pour votre garantie décennale.
Dites vous bien que tout ce qui n'est pas dans le prix convenu, constituera des avenants à venir avec surcoùt à la clé...

stéphane
 07/11/04 18:16
Bonsoir et merci pur votre réponse

Le vide sanitaire et la fosse ne sont pas dans le prix convenu mais ont été chiffrés par le constructeur, je n'ai donc pas (je pense) de risque de surcout mais mon problème est : comme celà fait partie des choses restants à ma charge et même si c'est lui qui le fait, celà sera-t-il couvert par l'assurance dommage ouvrage ?

De plus, vous me signalez que "Dans tous les cas, une étude de sol est vraiment à recommander. Elle constituera un élément important pour votre dommage ouvrage" : je ne comprend pas très bien, si'il n'y a pas eu d'étude de sol, l'assurance DO peut ne pas fonctionner ???

Merci de me répondre car je suis un peu perdu et je finis par me demander si je ne vais pas laisser tout tomber et acheter dans l'ancien.

Pat
 07/11/04 21:16
Je pense que si le constructeur fait votre vide sanitaire et que celui fait l'objet d'un avenant au contrat de construction, celui ci sera couvert par la DO. Dans le cas contraire, je ne crois pas. Il convient donc de bien faire attention à ce point.
Quant à l'étude de sol, elle peut être importante en cas de mise en oeuvre de la DO sur un point pouvant avoir un rapport avec celle ci: malfaçon sur fondation, fissures ultérieures, infiltration...
Avec l'étude de sol, le constructeur ne peut plus dire qu'il ne savait pas; a contrario, l'assureur peut se désengager de sa responsabilité en arguant de sa non réalisation.
C'est un surcoùt, certes ( 1300€ pour nous), mais une sécurité pour la construction et pour l'avenir.
Ne désespérez pas: construire reste une belle aventure...mais il faut être vigilant tout en pensant à un maximum de choses...mais on ne peut pas toujours penser à tout!
Et puis l'ancien peut par ailleurs réserver des surprises tout aussi contrariantes...

 


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