Francois
 15/11/04 12:10

permis de construire

je fais construire sur une parcelle coupée en trois, donc cela passe en lotissement, le permis de lotir viens d'etre accepté. maintenant je veux deposer mon permis de construire rapidement, mais il me manque la declaration de fin de travaux (travaux de viabilisation.....), ma question est: est-ce que je peux deposer mon permis sans cet declaration, y a t-il possibilité d'eviter la fin de la viabilisation, car je voudrai que le PC soit accordé au plus vite!!
J'avais entendu parlé d'un papier fais le maire de la commune certifiant que les travaux de viabilisation seront bien fais au plus vite....si c'est exact, merci de me tenir au courant.........merci d'avance
francois

Pat
 15/11/04 13:36
Dans notre cas, une dérogation a pu être envisagée sous réserve de produire:
- une attestation "de fin de plate forme"; il faut a priori qu'au moins les réseaux desservant votre lot soit en place ce qui rend votre parcelle "viable".
- une attestation bancaire assurant la couverture financière des travaux à charge du lotisseur (garantie d'achèvement en quelque sorte)

Francois
 15/11/04 13:50
Merci de votre réponse, le reseau passe devant le terrain, reste seulement a faire la tranchee jusqu'au 3 terrains pour l'eau et EDF car pas de tout a l'egout dans cette commune! pour le telephone c'est par poteau que se fera l'alimentation, et c'est en bordure qu'est la deniere arrivée.
C'est pour ca que je pense qu'il y a moyen de gagner du temps, la route est deja la, donc.......

david
 17/11/04 18:41
moules frites vendredi.
On pourra discuter des malheurs de la construction avec les maisons
Pasbeau-sagouin pour ne pas les citer.....
bisous

Francois
 18/11/04 15:47
Merci david pour tes conseils, on en reparlera devant un bon apero pour anticiper la digestion des moules frites!!!!!
Francois verdinovitich

Séb
 30/12/04 21:51
Constructeur
Je vais faire construire prochainement en Côte d'Or et je suis en discussion avec Babeau Seguin. Apparemment vous avez rencontré des problèmes avec eux ? Pouvez vous m'en dire plus.
D'avance merci

 


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