06 Contrat signé et étude de sol

Bonjour
Nous avons acheté un terrain via un lotisseur. Celui ci a obtenu son permis de lotis. Il fait actuellement les travaux de de viabilisations et attend son certificat d’urbanisme. Sur le lotissement, il y aura 7 maisons :
- 6 construites avec un constructeur "X"
- 1 construite avec constructeur "Y"

Le maître d’ouvrage (qui se trouve est notre voisin) qui construit avec constructeur "Y" à signé son contrat de construction en aout 2005 (oui c'est un peu long !).
Il vient de faire faire une étude de sol dont le compte rendu est mauvais. Le sol serait bon sur 80cm. Leur constructeur leur demande 20 000 euros pour fondations spéciales.
Nous nous inquiétons pour la qualité du sol de notre terrain puisque nous sommes les voisins. Nous n’avons pas de provision prévue au contrat.
Le constructeur est-il en droit de nous demander de payer ses fondations spéciale ?
N’aurait-il pas du nous demander une étude de sol avant la signature du contrat ?
C'est un constructeur CCMI....

Bonjour,

20.000 euros !

Je voudrais bien savoir ce qu'il font pour ce prix : Pieux de 10 m !!

Sinon, un CCMI est ferme et définitif, le constructeur est censé prendre le cout éventuel de fondations spéciales à sa charge mais vu le montant annoncé, il vaut mieux en discuter avec lui. Demande à ton maitre d'ouvrage de te fournir son étude de sol et transmet la à ton constructeur.

Bon courage.

Ben oui 20 000 euros ça me parait énorme !!! pour ces fameux voisins, ils n'ont pas fait attention mais en effet, dans le contrat qu'ils ont signé, il y a une clause indiquant que si il s'avère qu'il faut faire des fondations speciale, c'est à leur charge. et petite info, c'est le constructeur qui a fait faire l'étude de sol...

de notre coté, personne n'a demandé à en faire...
donc si j'en fait une a mes frais, notre constructeur est tenu de payer les fondations, non ?

Bonjour,

Nous étions dans un cas similaire jusqu'à la semaine dernière.
Nous avons signé un compromis de vente pour un terrain dans un petit lotissement (11 terrains) dans le 62 début septembre. Nous avons signé un contrat de construction (ccmi) mi-octobre 2006, étant entendu que la contresignature du contrat par le constructeur serait effectuée aprés une étude de sol (à notre charge). L'étude de sol vient seulement d'être réalisée via le constructeur (aprés attente des fouilles archéologiques du lotissement et de la réalisation d'un minimum de bornage des terrains par le lotisseur) et aucun surcoût de fondation n'est nécessaire. Nous devrions recevoir cette semaine par accusé de réception le contrat de construction contresigné par le constructeur (nous avons signé hier les plans et documents de permis de construire).

Donc selon moi, si votre constructeur a contresigné le contrat de construction sans émettre de réserve sur l'étude de sol et des adaptations nécessaires, les fondations spéciales devraient être à sa charge.
Dans le cas contraire, ces fondations seraient à votre charge.


Nos voisins font reconstruire également. Ils n'ont pas fait d'étude de sol (car l'étude de sol du voisin en face de leur terrain qui passe par le meme constructeur était ok). Au début de la construction en octobre, leur constructeur leur a demandé 3000,00 eur supplémentaire pour renforcement des fondations. Ils n'avaient pas trop le choix.

Bon courage pour votre construction.

Bonjour,
20 000 Euros de fondation !!! C'est incroyable !!!
L'étude de sol ne sert pas à grand chose.
C'est ton pelliste, qui, en creusant voit de combien tes fondations devront être faite.
Les tarifs sont les suivants (source : mon pelliste, mon maçon et Internet)
pour les fouilles du pelliste c'est 22 Euros HT du mètre cube et pour le beton des fondations c'est 140 Euros HT du mètre cube .
Tu calcul le nombre de mètre linéaire à creuser, multiplié par la largeur des tranchées (env 0,55) et multiplié par la profondeur et là tu as le nombre de mètres cubes.
Bon courage, mais 20 000 Euros c'est pas possible, es-tu sur des sables mouvants ????

"dans le contrat qu'ils ont signé, il y a une clause indiquant que si il s'avère qu'il faut faire des fondations speciale, c'est à leur charge. et petite info, c'est le constructeur qui a fait faire l'étude de sol..."

Cette clause est illégale dans un CCMI et ne peut être appliquée... Vos voisins peuvent voir un avocat pour demander le remboursement de ces 20 000 euros.