je suis sur le point d'acheter un terrain de 800m2.
Ce terrain est mitoyen avec une autre parcelle qui a été modifiée..par "grattage" pour la construction d'une habitation.
Conséquence...mon terrain a une denivelation de 3-4 metres dans certains coins.. et risque donc de glisser ou..plus grave..d'endommager ma maison l'ors de la construction de celle-ci..ce grattage a été fait non pas en respectant une certaine inclinaison mais d'une maniere seche par rapport à la mitoyenneté..!!existe -il une jurisprudence concernant ce cas de figure et qui est responsable si mon terrain ..glissait....merci de me repondre car je m'inquiette beaucoup..
L.Charlier