je voulais savoir si l'orsque qu'un dossier de permis de construire est un peu litigieux doit on téléphoner à la DDE ou faire les morts pour voir si la DDE va quand même accepter le dossier ?
Sinon en combien de temps sait on lorsque le dossier est refusé ?
bonsoir
nous avons deposé un dossier en novembre et au bout de 1 mois et demi comme je n'avais recu aucun papier par la DDE j'ai telephoner il etait refusé il mon dit ce qu'il n'allait pas puis de redeposer un dossier dans la fouler
si tu n'apelles pas ils ont trois mois pour envoyer la lettre de refus avec la cause
puis tu dois tout recommancer des le debut
essai d'apeller au bout d'1 mois et demi
bon courage
Pas forcement vrai....
Ils sont dans l'obligation de te le dire sous 2 mois avec lettre AR. Tu peux appeler pour savoir , mais ce n'est pas sur que tu puisses savoir si oui ou non c'est accepter....
De plus ce qui est dégueulasse c'est kils vont te dire pourquoi ils refusent mais si il y a d'autres raisons il ne te les donneront pas...Tu peux donc avoir 5 ou 6 refus de permis...
Bon courage....
funti
Vous auriez du aller les voir avant de déposer; ils préfèrent.
Sinon, ils ont bien 2 mois, mais bientôt cela passera à 1 mois.
Faite le mort pour l'instant vous n'avez que du temps à perdre dans cette affaire