27 batiment de france

bonjour j'ai signé dernierement avec mon constructeur pour une maison sur plan, sur un terrain depandent des batiments de france.
aujourd'hui le permis de construire est refusé avec les plans telquel le constructeur me propose des modifications moyennant finance.
puis lui imposé de changé de modele et rendre ainsi le precedent contrat caducque
merci.

Un refus de permis est une clause de resiliation de contrat si c'est ce que tu veux savoir. A partir ou tu change la maison, il faut refaire un contrat pour labonne maison.

Ton constructeur soit il n'est pas sérieux, soit il est nouveau dans la région.

Je m'explique, je suis entrain de prospecter pour trouver un constructeur de maison individuelle et tout ce que j'ai vu son au courant des pseudo règles des bâtiments de France. Certains même affirme que le mieux pour ne pas avoir de problème c'est d'allez les voir ensemble avant de déposer le permis ce qui peut éviter des contre temps.

Par contre chez nous (66). Les bâtiments de France c'est du n'importe quoi, limite à la tête du client. Par exemple un permis refusé où on aura fait les modifs sera de nouveau refusé car il aura été vu par une autre personne. C'est pourquoi qu'entre voisins certaines choses auron été accepté chez l'un et refusé chez l'autre ! Toutes les personnes à qui j'ai parlé de ce problème m'on dit la même chose(constructeurs, maçons, amis,...).

Il n' y a pas de regles en matières des batiments de france tout depend de l'architecte des batiments de france qui seul decide. Ce qui revient régulierement c'est l'obligation de bois et ardoise mais sinon un permis refusé par un archi s'est deja vu accepté par son successeur qui lui estimait que c'etait bon.