21 Facture Révision du prix

Bonjour,

Nous avons eu notre réunion technique fin mars et avons validé ltous les détails de la maison (y compris le prix de la maison). Aujourd'hui, on recoit une facture de révision de prix de 224€ car notre contrat a été signé en juillet 06 (validité 6 mois) et on est applicable à l'augmentation BT01. Ont ils le droit ? La personne que l'on a rencontré nous a bien dit qu'après cette réunion, tout était définitif.

Merci pour vos réponses

Stéphanie

Bonjour,

Avais tu une provision de prévue, pour la variation du BT01, dans ton contrat?

Si c'est le cas, tu ne leur dois rien. Les 224 eur qu'ils réclament semblent être un mauvais calcul des provisions de leur part.
Sinon, tu ne leur dois rien non plus... mais 224 eur, c'est trop peu pour couvrir la globalité du coût de la variation, donc je pense que c'est une erreur de calcul.

Voici mon expérience:
Prix de la maison de 110 000 eur environ.
Signature du contrat en sept 2006 (indice retenu de juillet, je crois)
MAP en avril 2007 (indice retenu de février ou mars, je ne sais plus)
Coût de la variation : 1 875 eur environ. Dans le contrat on avait provisionné 2 000. Donc ils m'ont rendu la différence (moins value).
Mais si la provision avait été trop faible, c'était pour leur pomme, car comme tu dis, le prix est ferme et définitif.

Vindiz

Nous n'avons rien donné à la signature du contrat. Ce qui m'étonne, c'est qu'on a tout revalidé à notre réunion technique fin mars et il nous a signalé que le prix de la maison restait le même.

Tu n'as rien payé... normal.
Mais est ce que ton contrat fait état d'une provision pour le BT01?

De toute façon, on ne peut te réclamer de l'argent après la signature du contrat qui fixe et fige le prix.
C'est pour ça qu'ils font une provision BT01... pour chiffrer. S'ils ne l'ont pas fait, tant pis pour eux.

Maintenant, si pendant la MAP tu as fait des avenants (interrupteur, prise en plus, ...), c'est normal qu'ils le chiffrent.

Si la somme qu'ils te réclament n'est pas le résultat d'une démarche de ta part, tu ne dois pas payer...

Vindiz

on a un avenant de 1757€ suite à notre réunion technique. La révision de prix de 224€ viendrait de là ?
Je vais regarder mon contrat !

Bonjour,

je viens de recevoir mon permis de construire, j'ai signé chez le notaire, et mauvaise surprise, lors d'une réunion avec mon contructeur, il m'indique l'augmentation de l'indice Bt01 et me chiffre une plus value de 2500 €.
je précise que j'ai déjà fait une provison bt01 mais qu'il paraît qu'elle n'est pas suffisante, est-ce légal et est ce que je dois payer pour commencer les travaux...

merci de votre aide

marjo

marjolaine,

de notre côté nous avons payé 3800 euro de BT01 nous en avions prévu 4 000 pour ne pas avoir de mauvaises surprises. Généralement le BT01 est précisé dans la levée des conditions suspensives. Regardes bien ton contrat car nous sans l'avoir payé nous ne pouvions démarrer le chantier.

regardes bien en retour ton contrat de construction.
amitiés

j'ai relu mon contrat la levée des conditions suspensieves ce fait à l'obtention du permis de contruire, soit pour moi début novembre, quel indice je dois appliquer ?

et comment dois je la calculer

merci à tous

marjo