je me permets de vous laisser un message parce qu il me faut de l aide
que dit la loi en ce qui concerne les dechets des corps de metier sur un chantier?sont ils obliges d emmener leur propre benne?parce que sur notre chantier seuls le couvreur et le charpentier ont nettoyes avant de partir mais les macons(une cata!!!!!!!)a tous laisser trainer
alors je me demande s il a le droit de faire ca
et comme ca je peux imprimer ce ou ces textes et faire valoir mes droits parce que c est une veritable porcherie chez nous
merci pour vos reponses
Je n'ai pas la réponse mais elle m'intéresse (on a pour projet de faire construire).
Sur legifrance.gouv.fr il y a le code de la construction, la réponse y est peut être.
Bonne soirée
ben en fait sur legifrance je m y situe pas trop bien je ne sais pas ou chercher donc si qq1 a une reponse ca m arrangerait
je cherche juste a savoir s ils st ds l obligation d apporter une benne pour leur bordel et ne pas tous laisser trainer sur notre terrain(brique ferraille etc) parce que comme dit c une veritable porcherie
merci bien