De nombreux constructeurs de maisons individuelles ne remettent ces document administratifs que le jour de la réception. Compte tenu des délais pour obtenir l'alimentation, vous n'avez que rarement la possibilité de faire alimenter en fluide pour vérifier le bon fonctionnement de tous les équipements.
L'association AAMOI a donc interrogé le législateur qui a fait une réponse sans ambiguïté sur le sujet :
Le CONSUEL et le QUALIGAZ doivent être remis, et la construction alimentée en fluides, avant le paiement du stade "achèvement des travaux d'équipement" soit le paiement des 95% précédent la réception.
Qu'on se le dise
D. Vennetier
Secrétaire général de l'association d'aide aux maîtres de l'ouvrage individuel (AAMOI)
site : www.aamoi.info
J'ai terminé les travaux de rénovation de mon appartement au mois de juillet 2003.
Dans le cadre de ces travaux la cuisine a été agrandi et toute l'arrivée de gaz modifiée.
Lorsque EDF-GDF est venu pour mettre le gaz, ils ont controlé et ont ouvert le gaz sans le document Qualigaz.
Aujourd'hui àprès maintes relance pour avoir ce papier de la part de mon entrepreneur celui a fait revenir un plombier qui nous annonce qu'l faut changer le tube de raccordement de la plaques de gaz au robinet et qu'un raccordement dans le mur n'est pas conforme aux normes. Il faudrait donc reprendre le chalumeau déplacer un meuble de cuisine encastrée, refiare une corniche bref de nombreux petits travaux.
Ma question est : quels sont mes risques en tant qu'actuel propriétaire si je n'ai pas ce papier puisque j'ai le gaz depuis juillet.
bonjour
comment pouvons nous faire pour optenir les nouvelles norme electrique
delivree par le consuel
dans l'intention d'une construction neuve.
merci.
Je suis à la recherche de la réglementation concernant la durée de vie d'une installation de gaz (butane) en cuivre dans les logements individuels ou collectifs. De plus, je souhaiterai connaître les normes relatives aux distances et positionnement des vannes d'arrêt gaz dans une cuisine.
vous devez ecrire au consuel il suffit de demander l'adresse a edf joint d'un cheque qui est a peu pres de 100 euros .
a la suite de cette envoi il vous donne une sorte de permis de construire ,
avec date d'expiration.
15 jours avant la fiition de vos travaux electrique vous prenez rendez vous .
le consuel vient a la date fixé verifie les installation et vous donne un
papier qui vous donne son accord et celui ci vous permez après de faire venir edf et de faire installer votre conteur.mais attention a la norme nf c 15100 pour vos installation electrique.
ceci vous donne une idée a ce faire confirmer.bon courage
J'envisage d'installer un chauffage au gaz dans une maison équipée d'un chauffage électrique avec VENTILATION DOUBLE FLUX (prise d' air extérieure permettant un echange de calories avec l'air intérieur avant evacuation de celle-ci ).
QUESTION :
1 ) La chaudiére sera à lacave avec une ventouse, donc sans obligation de trous de ventilation haute et basse dans les murs. EXACT ?
2 ) dans la cuisine il ya une bouche d'aspirationde la ventilation double flux raccordée à la gaine de la hotte et située a 30 cm du plafond.
Il ne faut pas obligatoirement de trus de ventilation haut et bas dans les mursen cas de raccordement augaz de ville.
EXACT ?
J'envisage d'installer un chauffage au gaz dans une maison équipée d'un chauffage électrique avec VENTILATION DOUBLE FLUX (prise d' air extérieure permettant un echange de calories avec l'air intérieur avant evacuation de celle-ci ).
QUESTION :
1 ) La chaudiére sera à lacave avec une ventouse, donc sans obligation de trous de ventilation haute et basse dans les murs. EXACT ?
2 ) dans la cuisine il ya une bouche d'aspirationde la ventilation double flux raccordée à la gaine de la hotte et située a 30 cm du plafond.
Il ne faut pas obligatoirement de trus de ventilation haut et bas dans les mursen cas de raccordement augaz de ville.
EXACT ?
3 ) mêmequestion si on utilise du gaz en bouteille
J'envisage d'installer un chauffage au gaz dans une maison équipée d'un chauffage électrique avec VENTILATION DOUBLE FLUX (prise d' air extérieure permettant un echange de calories avec l'air intérieur avant evacuation de celle-ci ).
QUESTIONS :
1 ) La chaudiére sera à la cave avec une ventouse, donc sans obligation de trous de ventilation haute et basse dans les murs.(raccordement gaz de ville)
EXACT ?
2 ) dans la cuisine il ya une bouche d'aspiration de la ventilation double flux raccordée à la gaine de la hotte et située à 30 cm du plafond.
Il ne faut pas obligatoirement de trous de ventilation haut et bas dans les murs en cas de raccordement au gaz de ville.
EXACT ?
3 ) même question si on utilise du gaz en bouteille EXTERNE :
- propane 35kg ?
- propane en " tubes " ?
Je vous remercie à lavancede vos réponses de vos réponses
je fais construire une maison individuelle et un conflit m'oppose avec mon plombier
en effet, je pense que la puissance des radiateurs posés dans chaque pièces sont
d'une puissance insuffisante
pouvez-vous m'éclairer à ce sujet ?
merci de votre réponse
je fais construire un garage accolé à ma maison dont ma ventouse de chaudière ressort directement dans ce garage, j' aimerai savoir si l'on peut prolonger cette ventouse car j'ai apris que celle-ci devait traverser une seul pièce principal .
est-ce qu'il y a d'autres solutions style cheminée ou tout simplement prolongement direct .
par avance merci de votre réponse
bonjour mon frere suite a une renovation electrique dans une maison ancienne a sur indication de edf fais venir le consuel rendez vous etais donné donc au pyrenees les ouvriers electricien etais present venu de bordeaux hors le monsieur du consuel n'est pas venu le consuel nous demande a nouveaux 95 euros pour que la personne revienne de plus mon frere na pas d'electricite puisque le consuel n'est pas passé il ndoit donc resider chez ma mere a bordeaux pourriez vous me conseiller merci beaucoup
Le Consuel s'efforce d'imposé sa loi lors des controles à savoir : en tant que professionnel, j'ai remarqué que les controleurs ne connaissent pas la norme, plus graves ne suis pas celle ci mais les recondamations Promotelec.
En plusieurs années j'ai souvent constaté que ceux ci avaient une connaissance élèctrique très basique une totale méconaissance de la norme.
Je cherche une association qui veut bien m'épauler dans les procédures que je veux entamer, ou créer un organisme concurrent plus que la loi l'autorise.
J'ARRIVE A LA FIN DU CHANTIER POUR LA CONSTRUCTION DE MA MAISON
FIN DU DELAI PREVU
J'AI REGLE LES TRAVAUX D'EQUIPEMENTS, LE DELAI EST PREVU POUR LE 6 AOUT 2005, ET JE ME SUIS RENSEIGNE AUPRES DE CONSUEL IL N'ONT RIEN A MON NOM;
J'AI PRIS EXPRES MES VACANCES POUR CLOTURER LE TERRAIN
QUE DOIS JE FAIRE ?
A QUI DOIS JE ADRESSER MA PLAINTE EN CAS DE DEPASSEMENT DU DELAI POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON ?
PUIS JE DEMANDER EN PLUS DES SOIT DISANT FRAIS DE RETARD DES DOMMAGES POUR MES VACANCES FOUTUS MON TERRAIN QUI DEVIENT LE DEPOTOIRE DU LOTISSEMENT;
OU PUIS JE AVOIR PLEIN DE RENSEIGNEMENT SUR LES DEMARCHES QUAND ON N'EST DANS LA MERDE A CAUSE D'UN CONSTRUCTEUR;
merci pour votre gentillesse salut !