jeje
 25/04/07 16:37

76 arreter de lotir

Bonjour , j'aurai une petite question en combien de temps obtient-on un arreter de lotir merci pour vos réponses .

jeanlou
 25/04/07 22:32
27
Pour te laisser un peu d'espoir, c'est largement plus long que tu ne penses... En gros, tu comptes 1 an entre le moment où un lotissement est envisagé et le moment où tu as ton PC... Ca peut être 2 mois en moins ou beaucoup plus!
Il faut compter le temps de faire les plans, appeler les entreprises, les synchroniser, faire le terrassement, les raccordements et enfin faire accepter l'ensemble par la DDE. Pour notre lotissement, ça a pris environ 15 mois pour 44 parcelles et des amis pour un petit lotissement de 6 parcelles environ 11 mois.
Essaie de connaître la date de début des idées du lotissement.
Sinon, si PeterParker donne le temps de l'arrêter de son lotissement, tu meurs... ça frôle les 2 ans car des vestiges ont été découverts pendant le terrassement!

peterparker
 26/04/07 00:47
27
alors, pour mon lotisemment l"arreté de lotir est de 2004 si ma memoire est bonne (il faut que je verifi) et tout a été stoppé a cause des fouilles archélologiques. Pour ma part j'ai pris contact avec le lotisseur qu'en mars 2006, la fin des fouilles s'est faite en aout 2006, debut du lotissement mi octobre 2006 livraison des terrains mi mars 2007. J'ai attendu 1 an mais au jour ou je me suis renseigné il y avait une liste d'attente de 2 ans je crois.

Apres tout depend de beaucoup de parametre, lieu, proximité ou non de site historique, mairie, DDE, qualité du lotisseur etc... mais quand on te donne un delai prevoit que ca le depassera toujours.

juju
 04/05/07 20:33
62
pour nous, première demande déposée en mars 2006, modifiée en juillet 2006. L'arrêté de lotir a été délivré en novembre 2006. Mais il y a ensuite un délai de recours de deux mois.

nat
 05/05/07 10:27
27
pour notre lotissement démarches septembre 06 arrêté de lotir mars 07

 


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