Mon rendez-vous sur le terrain, c’est bien passé, le notaire a constaté le non-respect, du plan de récolement des eaux usées et eaux pluviale.
Surtout, quelle a bien demandé aussi bien au lotisseur qu’au géomètre si le plan des viabilisation etait conforme afin quelle puisse réaliser les ventes, avec les servitudes qui devaient êtres notés sur les actes.
Le notaire, allai faxer un courrier, des cette après midi, au lotisseur et au géomètre, pour qu’ils réalisent les travaux pour être en conformité avec le permis de lotir.
J’attends de voir la suite, avez vous eté deja confronté a des problemes similaires?