eric et beren
 24/01/05 22:27

Manque de terre sur terrainn pour qui la facture ??

Bonjour,
Nous avons deja signé le compromis pour un terrain en lotissement.

Aujourd'hui avec l'avancement de la viabilisation du lotissement un probleme commence a se poser. En effet la route qui dessert notre maison dans le lotissement passe au dessus (jusqu'a la pas de probleme) mais elle n'est pas a niveau avec notre terrain (environ 50 cm au dessus).

Notre probleme est de savoir si le lotisseurs doit mettre la terre suffisante pour remettre le terrain a niveau (afin d'ameliorer l'evacuation et que toute l'eau ne vienne pas chez nous) ou alors cela va t'il etre a nous a payer pour remblayer (vu ce qu'il manque cela couterais tres cher). Merci d'avance pour vos conseils.

Berengere et Eric

LN
 27/01/05 20:02
En lotissement, le lotisseur est responsable de la viabilisation des lots, donc les futurs acquereurs auront une parcelle "prête à vivre".
Après, les moyens utilisés, et les difficultés éventuelles ne sont du ressort que de celui-ci . Ne vous inquiétez pas tout et prévu et on ne vous demandera rien..
Courage !

 


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