Yoyosab
 19/07/07 22:00

76 Site classé "Bâtiment de France"

Bonjour à tous,

Nous allons déposer ces prochains jours notre permis de construire.
Le dossier doit également passer dans les mains des "Bâtiments de France" car le lieu de construction est un site classé.

Est-ce que quelqu'un qui a connu la même situation peut me dire si le délai "normal" de 2 mois pour l'obtention du permis a été allongé de ce fait ?

Merci d'avance



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/07/07 22:02 par Yoyosab.

stef21
 20/07/07 09:37
21
Bonjour,

Il me semble que c'est un mois de plus pour chaque organisme extérieur car ils envoient le dossier. Lorsque la DDE va vous répondre, il y aura le délai.

Bonne continuation.

futurproprio
 20/07/07 09:40
02
1 mois pour la mairie et 2 mois pour les batiments de France

hannelore
 20/07/07 10:01
Nous avons obtenu un PC sur un site classé "bâtiment de France" département 06. Il a fallu 6 mois... Il n'y a pas d'accord tacite au bout des trois mois légaux d'étude de dossier... Il faut absolument attendre la réponse de la mairie pour pouvoir commancer les travaux!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/07/07 10:49 par hannelore.

DCT
 20/07/07 10:10
Bonjour

obtenu le permis de construire en seulement 1 mois en zone batiment de france.
dépt 02

CBRR
 20/07/07 10:50
Salut
comme tu peux lire les délais d'étude lorsqu'on est en zone des batiments de france sont variable, cela dépend du secteur, de la quantité de dossier que l'archi des batiments de france a à gérer....Et de ses effectifs pour s'en occuper.
Le seul truc c'est qu'il me semble qu'aujourd'hui les archi des BDF ont des impositions en terme de délais d'instruction de PC, il semble que cela est limité à 2 mois, mais comme je n'en suis pas sur ....
j'espère seulement que tu as présenter un avant projet à l'archi avant de déposer le PC, car cet entretien te permet de savoir quelles prescriptions il t'impose.
et surtout il faut lui demander d'écrire toutes ses prescriptions sur papiers de les signer et de joindre le document au PC, car j'ai un amis qui était en BDF dans le 27, l'archi a fait des prescriptions lors d'un entretien préalable au dépos du PC, mon a respecté les prescriptions et au final l'archi a changé d'avis lors de l'étude du PC et il a galéré pour que celui-ci soit accepté.
Ainsi en joignant le doc signer de l'archi cela évite que l'on te renvoi ou que l'on te bloque ton permis sous pretexte qu'il te manque des éléments ou que certains éléments architecturaux ne soit mis sur ton projet.

voilà je te souhaite bonne chance pour ton projet.

laurentr
 20/07/07 17:30
51
pour mon département, il m' a fallu 2 mois pour la dde+1passage aux bdf de 2 mois également, mais ils ont faits vite, le tout bouclé en 3 mois.

Yoyosab
 20/07/07 19:16
51
Merci à tous.
Je crois qu'il encore falloir s'armer de patience...

MYRIAM
 20/07/07 20:57
Bonsoir je fait également construire en lotissement dans un site classé à Eu près du trèport. Le lotisseur nous a précisé qu'il fallait 5 mois pour obtenir le PC. On devrait le déposer avant la fin juillet. ON verra...
Bon courage et bonne continuation.

 


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