fly119
 18/08/07 18:29

22 Demande de travaux apres travaux effectué ?

Bonjour a tous,il m'arrive une mesaventure,qui est bien de ma faute,je le concois.
J'ai acqueri il y a peu un terrain de 4000 M² pour y construire ma residence principale,le projet etant tout recent et pas encore definitif,je n'ai pas encore deposé de permis de construire,mais j'ai,en prevision d'entreposer outillage et autre materiaux de construction , construis un cabanon en bois de 5M / 3,50M pensant le declaré en meme temps sur le permis de contruire.
Mais hier,visite de la DDE,je n'etais pas la,domage,c'est ma femme qui etait le,du coup,elle n'a pas bien compris tout ce qu'il disait,mais une chose est sur,on avait pas le droit de construire ce cabanon sans declaration de travaux au prealable.
Est il alors possible de faire maintenant une declaration de travaux ?
Ou va t'il falloir demolir le cabanon ?
Est on passible d'une amande ?

Merci a tous ceux qui pourrait repondre,cordialement........

Max
 03/09/07 23:06
bonjour,

J'ai eu le probleme avec ma cloture, je l'ai fait faire avant de déposé la demande et elle a été refusée car le mur etait trop haut, j'ai pris rdv avec le maire et j'ai expliqué que je ne pouvais pas faire autrement, 2 semaines après, j'ai reçu l'acceptation de ma demande, j'ai pu donc garder ma cloture.

je ne pense pas que tu risque une amende mais si ta demande est refusée, tu va devoir démolir. Soigne donc bien ta demande.

mikdesign
 04/09/07 19:38
une demande de travaux ( déclaration de travaux ) peut se faire à la suite, voir avec le maire pour faire avancer les choses au moment du dépot

 


Seuls les utilisateurs connectés peuvent envoyer des messages dans ce forum. Connectez-vous ou inscrivez-vous.


charte d'utilisation du forum