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salut,
je vais vous expliquer mon cas le mieux possible
Je recherchai un terrain pour faire contruire et mes parent mon proposé un terrain qu'il ont acheter il y a 2ans. Il se situ juste à côté du leur et lorsque mes parent ont faire construire ( il y à 7ans) il avait eut le choix entre ces 2 terrain qui étaisconstructible. Ensuite avec les innondation de 2001, il est passé en zone innondable car il y avai une mare (environ 15 cm de profondeur sur 20m²) à l'entrée du terrain. Depuis de la terre à été rajouté et plus rien ni parait.
Je voudrai savoir si ce terrain peut être de nouveau constructible et quelles sont les démarches à suivre. merci

Salut yaya76
pour savoir si ce terrain est toujours constructible tu demandes la carte du POS ou du PLU de la commune pour voir si il est en zone constructible et tu fais une demande de Certicat d'Urbanisme (CU) à la mairie.

merci de ta réponse mais est on obligé de passé par la mairie car le maire n'est pas en très bon terme avec mes parents?