FREDO
 12/10/07 05:53

60 calcul des taxes construction

bonjour

je souhaiterais savoir comment ce calcul la tle 5% (taxe local d'equipement) la tdens 2% (taxe departementale pour les espaces naturels et sensibles) et enfin la tdcaue 0,3% (taxe d'urbanisme et d'environnement) sachant que mon shon est de 178 et que j'ai obtenu un pret a taux 0 merci d'avance pour vos reponses car je ne sait pas combien cela va me couter ou si possible dites moi ou je peut m'adresser

a bientot

eric
 12/10/07 06:59
ne vous inquietez pas , vous le saurez rapidemment car des que votre permis est accordé, en general dans les 2 mois suivant vous recevez la note
Par exemple, moi avec shon de 130, j'en ai pour 1900 euros.Mais vous , comme vous avez un pret a tx 0, vous avez droit a une reduc



Modifié 1 fois. Dernière modification le 12/10/07 08:14 par eric.

cricri et pat
 12/10/07 15:42
38
ATTENTION :
toutes ces taxes changent d'une région à une autre .....

Sache que quand tu reçoit ton permis de construire dessus il s'en fond état des taxes ainsi que les sommes. La seul chose à vérifier est si ils sont spécifier en TTC ou en HT.

FREDO
 12/10/07 19:34
38
merci pour vos reponses c vrai qu'il y a tellement de choses a prevoir que je commence a regretter de ne pas avoir acheter dans l'ancien cependant si jamais vous savez la calculer je serais que dois je prevoir a plus

demilune
 13/10/07 10:59
il faut s'adresser soit à la mairie qui oàn eux les baremes soit directement au tresor public

kairette
 13/10/07 16:50
76
bonjour,
petite question: quand j'ai acheté le terrain, le lotisseur nous a calculé toutes ces taxes dont vous parlez, on le sait pour notre budget. Y a t'il d'autres taxes pour la construction (maison ) où ce sont les mêmes que celles dont nous a parlé le lotisseur ? Ne me dites pas qu'il faut rajouter d'autres taxes ...

merci
Claire

vanguard
 13/10/07 19:44
Taxe Locale d’Equipement (TLE).

Depuis 2001, suite à la loi SRU, elle dépend de la Surface Hors Oeuvre Nette SHON et se calcule par tranches de surfaces, hormis pour les résidences secondaires et les détenteurs d’un prêt à taux zéro. L’assiette de taxation par m2 au 01/01/2003 est la suivante :

SHON
1 à 80 m2 306 (Ile-de-France) 279 (autres régions)
81 à 170 m2 448 (IDF) 407 (autres régions)
170 m2 et + 588 (IDF) 535 (autres régions)
résidence secondaire 588 (IDF) 535 (autres régions)
prêt à taux zéro 215 (IDF ) 196 (autres régions)

Par exemple, si vous faites construire une résidence principale de 120 m2 en province et sans prêt à taux zéro, l’assiette de la TLE sera de 80x279 + 40x407 soit 38600 Euros.
Sur cette assiette, les communes peuvent appliquer un taux compris entre 1 et 5%. Dans l’exemple ci-dessus, la taxe maximale à payer serait de 38600 x 5% soit 1930 Euros.

 


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