alainm
 01/12/07 08:26

Micropieux qui doit payer?

apres une signature de contrat mon constructeur me dit qu'il faut faire une etude de sol, puis une etude beton et enfin des micopieux, qui doit payer?

cponou
 01/12/07 08:35
il me semble que c'est lui....Car si c'est indispensable pour la maison il aurait du te le proposer d'emblé...
Maintenant je ne suis pas sur...

alainm
 01/12/07 08:38
merci

jean33
 02/12/07 09:53
Alain

Dans le cas ou une clause spécifie dans ton contrat de construction qu'il faudra avant de démarrer les travaux réaliser une étude de sol, et que celle ci préconise des fondations spéciales au final, alors il te faudra négocier au mieux la plus value engendrée avec ton constructeur.
Par contre si rien au niveau du contrat n'indique qu'une étude de sol sera réalisée, le constructeur est en faute car à partir du moment ou vous avez signé un contrat il est censé être au courant de la nature du terrain sur lequel il va construire.
En clair, dans le premier cas négocie, dans le deuxième tu peux lui imposer (auprés du tribunal s'il le faut) de construire, en faisant ce qu'il faut au niveau des fondations, et de respecter les délais initiaux du projet.

Voilou, bon courage

atlantik
 02/12/07 14:23
bonjour, après signature du ccmi il s'est avéré que le sol était de mauvaise qualité et qu'il fallait des micro pieux. Après avoir essayé de nous faire payer la moitié (grâce au forum nous avons su que cela n'était pas de notre ressort), il s'avère qu'ils doivent tout prendre à charge. Bon courage

thierry44
 02/12/07 17:00
44
bonjour

et si sur le CCMI rubrique 1-4, il est indiqué :
« La Construction désignée aux conditions particulières du présent contrat sera édifiée conformément à la notice descriptive et aux plans ci-dessus mentionnés sur le terrain dont le maitre de l’ouvrage est propriétaire ou qu’il atteste être en voie d’acquérir.
Le Maitre de l’ouvrage doit fournir au constructeur sous sa responsabilité tous renseignement concernant le terrain :
[…]
tous éléments en sa possession constitutifs d’une étude de sol […] »

et si le constructeur nous a indiqué que l’étude de sols n’était pas nécessaire car il connaissait le terrain de la région pour y avoir déjà construit des maisons individuelles. En accord avec cela, les deux parties ont signées le CCMI.
Cette indication sur le CCMI, rend t’il le maitre d'ouvrage responsable et l' oblige t’elle à payer les surcoûts ?

Quelque part le constructeur en acceptant de signer prend le risque ne pas avoir en sa possession l'étude de sols?

Qu'en pensez vous?

jean33
 03/12/07 20:54
44
Pour moi, pas d'alternative. Le constructeur doit de s'assurer de la nature du sol sur lequel il va édifier une construction, c'est pour cela qu'aprés avoir essuyé pas mal de plâtres depuis quelques années et qu'avec la multiplication des terrains de m.... , généralement les CCMI se bordent en incluant dans leur contrat de construction 45-1 une clause relevant la nécessité de réaliser une étude de sol (diligentée par le client ou par lui même, c'est négocié au préalable) avant le démarrage des travaux.
Voilou voulou !

octave
 05/12/07 09:45
Je confirme...
Tout travaux supplémentaires après la signature du CCMI est à la charge du constructeur sauf si c'est le maître d'ouvrage qui en fait la demande.
Je répète que si une étude de sol s'avère nécessaire, elle est à la charge du constructeur.

octave.

 


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