kairette
 17/12/07 17:45

raisons pour annuler un permis de construire ?

bonjour,
mon permis va bientôt être déposé, j'espère que tout se passera bien, mon cu est positif, délivré le 30 oct 07. Je me demande pour quelles raisons un pc peut être refusé et aussi pour quels motifs les tiers peuvent se manifester pendant le délais de recours des tiers ?
merci de vos réponses, je stresse un peu à l'idée que tout coince quelque part !!!

ZENTO Conseil
 17/12/07 18:11
Bonsoir,

Il n'y a apparement aucune raison de stresser...
Vous avez obtenu un CU positif, donc si votre projet est identique à celui-ci, tout va bien.
Pour etre sure aller consulter la mairie avec tous les elements de votre projet pour anticiper le depot & verifier la cohérence du projet (si ce n'est deja fait) avec les règles d'urbanisme en vigueur.
Pour ce qui est du recours au tiers, ils peuvent contester l'attribution du pc dans un delais maximum de 2 mois a partir de l' affichage de celui-ci. Malheureusement, je n'ai aucune reponse concrete a vous donner, tout depend de vos voisins, de l'environnement ou vous construisez etc. Mais malgre tout ils devront motiver leur refus.

Esperant vous avoir rassuré
Salutations

www.zento-conseil.fr

Dacus
 17/12/07 18:57
Bonjour,
Vous stressez déjà !!!! Je plein votre condusteur de travaux....
Dites vous que malgres tous les problemes que vous pourrez rencontrer, tout le monde fera tout ce qu'il peut pour vous faire une belle maison. Et si cela était simple cela se saurais.
Bref, il vous reste de nombreuses raisons de vous inquiétez, alors détendez vous, vous n'etes qu'au début d'une belle aventure et malgres les sommes engagagées cela ne doit (et le je vous le souhaite) etre que du bonheur.

Dacus - Conducteur de travaux

kairette
 18/12/07 10:52
disons que je suis inquiète car on a déjà eu un gros soucis avec un terrain donc ça rend méfiant !!! merci pour vos réponses, je suis sûre que tout ça passé, tout ira pour le mieux !

LOUIS BRETAGNE
 18/12/07 15:34
56
Effectivement nous venons de rencontrer qques soucis à ce sujet, à priori selon c'est effectivement 2 mois pour les Tiers et 1 de plus pour l'administration (ce qui est assez rarre). Une précaution de départ c'est de faire constater par huissier l'affichage du permis et attendre la purge des recours de tt tiers. Passer en mairie pour faire partager le projet peut être également une source de renseignement à obtenir si le projet est considéré comme trop "contemporain" par certaine commune.
Bon courage

alsacienne
 19/02/08 14:07
Bonjour à tous,

J'ai également une rquestion à ce sujet, est il vrai que nous n'avons pas obligatoirement besoin d'attendre le délai de recours au tiers pour commencer les travaux ??
merci de vos réponses...

cponou
 19/02/08 14:27
ce dépend si vous aimez les risques...
En théorie, vous devez attendre la fin du délai pour commencer les travaux. En pratique en lotissement, presque personne ne le fait....
Il faut savoir qu'avec la nouvelle réforme du permis, le tiers qui conteste a plutôt intérêt d'être solide.....Car si cela n'est pas justifié vous pouvez vous retournez contre le tiers......
BOn courage....

alsacienne
 19/02/08 21:09
Bonjour,

Et merci pour cette réponse...
Quels seraient les riques si nous n'attendions pas le délai des 2 mois ?? Arrêt du chantier ? Risque de faire démolir ce que nous avons "déjà" fait ??
En fait notre construction sera dans un petit lotissement qu'un particulier à été obligé de créer, vu qu'il y a vendu plus de 4 parcelles constructible... Nous seront dans une impasse ou il est prévu de mettre 4 maisons individuelles, 1 dès 4 maisons est déjà terminée... Je ne sais pas quoi faire, pouvons nous commencé dès l'obtention du permis ou à votre avis il vaut mieux attendre ?? Merci d'avance.

 


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