sogi44
 06/01/08 17:46

44 avenant au contrat

bonjour,

Nous avons signer un contrat de construction avec un prix ferme et non révisable. Dès le début, nous avons remis au constructeur un plan avec les relevés topographiques car il y a une pente légère sur le terrain. Aujourd'hui, la demande de permis de construire est déposé et ce constructeur nous envoie un avenant (sans nous avoir consulter auparavant) pour la construction d'un vide sanitaire pour un montant de 4.900€. Quelqu'un saurait-il si nous sommes obligés d'accepter cet avenant ou si il doit être pris en charge par le constructeur?
Merci par avance pour votre aide.

octave
 06/01/08 21:28
Encore un constructeur qui ne respecte pas la loi. C'est strictement interdit. Il devait faire le bon chiffrage avant la signature du contrat. Après, c'est lui qui prend en charge.

octave.

mokovoile
 06/01/08 21:39
si votre constructeur avait les relevés avant de signer il ne peut vous demander de supplément,si c'est le cas inverse il est dans ces droits,il peut même rompre le contrat.
raphaël constructeur

aamoi
 06/01/08 22:39
Nous ne pouvons partager ce dernier avis.

Le constructeur, qui est un professionnel, doit nécessairement connaître suffisament le terrain sur lequel il doit bâtir avant de faire les plans et d'établir le devis de la construction.

S'il établit un contrat sans les éléments nécessaires, alors sa sanction sera d'avoir à supporter les surcoûts.

chouchou
 07/01/08 08:41
entièrement d'accord avec aamoi, on nous a réclamé un avenant concernant la pente de toit de 1 600 euros, qui n'était soi disant pas la même qu'au moment de la signature du contrat or après renseignements pris auprès d'un expert, nous n"aurions pas du payer cete somme donc encore un avenant qui n'était pas justifié, mais malheureuseument nous l'avons payé, car pas de paiement, pas de dépôt de permis de construire. affaire à suivre............

frizer
 07/01/08 10:03
Bonjour,

Je ne suis pas expert de la construction et des contrats mais il me semble que dans le contrat que vous avez signé avec votre constructeur un article concerne l'étude de sol; souvent il est précisé une base de calcul pour poser les semelles et les fondations et qu'en fonction de cette étude cette formule peut être révisée donc amène un avenant.
Il faut donc regardé si cette étude a précisé un changement de caractéristiques du "terrain type par défaut".

Pour le reste, si cela ne concerne que l'angle ou la géométrie du terrain, et que cela avait été précisé avant la signature, il n'ya pas de raisons d'y avoir des avenants.

Petite question, y avait -il un VS prévu à l'origine du projet ou est-ce une amélioration du VS pour coller à l'angle du terrain ?

Cdt,

cécile56
 07/01/08 13:35
Tu peux jeter l'avenant à la poubelle.
Le constructeur devait faire le nécéssaire au niveau du métré avant que tu signe.
Mefiance il va te dire moitié/moitié
N'ACCEPTE PAS TU ES DANS TON DROIT

cécile56
 07/01/08 13:38
heu Raphaël : contrat de construction avrec un constructeur il faut que tu nous le montre ton contrat ça va faire rigoler quelque juriste.

bibi25
 07/01/08 13:55
pour chouchou,
si tu as payé un avenant "illégal", tu dois logiquement pouvoir te le faire rembourser 5 ans apres la construction de ta maison renseigne toi

octave
 07/01/08 22:29
mokovoile a écrit:
-------------------------------------------------------
> si votre constructeur avait les relevés avant de
> signer il ne peut vous demander de supplément,si
> c'est le cas inverse il est dans ces droits,il
> peut même rompre le contrat.
> raphaël constructeur


Tu te prêtant bon constructeur sur un autre sujet :"je suis constructeur". mais tu vient de démontrer ce que j'ai répondu à sogi44 :
" encore un constructeur qui ne respecte pas la loi "

octave.

sogi44
 07/01/08 23:46
Bonjour et d'abord merci à tous pour vos messages,
J'ai contacté mon constructeur à l'appui de vos conseils: je lui ai précisé que comme il avait tous les plans du terrain avec les pentes dès le début, c'était à eux d'anticiper la nécessité d'un vide sanitaire avant la signature du contrat et pas 3 mois après, quand le permis est déposé. Je vois bien qu'il cherche à me faire accepter la facture et m'a dit qu'il allait revoir si on peut faire autrement. Il me rappelle demain mais je n'ai pas l'intention de me laisser faire et vos conseils sont autant d'argument en ma faveur.
Encore merci pour votre aide,

cécile56
 08/01/08 13:41
Si il te propose moitié moitié n'accepte pas.
C'est une tactique super connue :
4900€ cest ce quil te dit
moité/moitié : 2450€
cela ce trouve il n'y en a que pour 2450€ de travaux et il on gonflé le prix a la base pour se faire passer pour le gentil.
Méfiance.

caps35
 26/01/17 23:48
Bonjour,

Désolée de revenir vers vous après tant d'années mais nous nous trouvons dans la même situation et nous aurions souhaité savoir comment avait évolué votre problème. Avez-vous gardé à votre charge cet avenant ?

Merci beaucoup pour votre retour d'expérience !
Bonne journée,
Caps35

cocooo
 27/01/17 12:46
Bonjour caps35,

Votre avenant correspond à quoi ?

Vous avez signé un CCMI ?

 


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