LOLA76
 18/01/08 11:29

76 peut on changer de constructeur

Bonjour à tous,

Je dois faire construire par les Maisons Bettencourt mais je suis prise par les délais.
Un constructeur peut prendre en charge notre dossier maintenant et commencer la construction dans 3 semaines maxi.
Dans la mesure où M. BETTENCOURT n'a pas encore commencé les travaux, quelqu'un peut il me dire si je peux changer de constructeur maintenant et surtout s'il n'y a pas de pénalités à lui devoir.
REPONSE URGENTE SVP

alainm
 18/01/08 12:57
pose la question a un avocat sur juriste flash tien moi avise

alain

PS/ c gratuis

nadsa
 18/01/08 13:01
Si tu as déjà un financement bancaire, il faut avant tout demander à ta banque, car le prêt est lié au contrat que tu as signé normalement.

LOLA76
 18/01/08 13:26
Je viens d'appeler l'ADIL qui me dit qu'un contrat de construction de maison individuel ne se résilie pas comme ça et à moins qu'une des clauses suspensives et résolutoires ne soient pas respecter j'aurais une pénalités de 5 % du montant de la maison + 10 % de pénalités sur le prix de la maison + une attente de décision de justice interminable où je perdrais de toute façon et dont je risquerais de devoir des dommages et intérêts.
Je trouve ça déguelasse d'autant que mon constructeur est débordé de travail et que beaucoup de ses clients se plaignent de sa lenteur de démarrage des travaux. Je pense pourtant que ça l'arrangerait de résilier ce contrat et il n'est pas a un client près puisqu'il est débordé. Je ne remets pourtant pas en cause ses constructions ou son travail j'ai juste un problème de délail.
Je sais pourtant que si il voulait il pourrait faire cet arrangement car je sais de source sûr qu'il a aidé un couple qui avait signé un projet et qui se sont séparés quelques mois après. L'un a voulu conserver le contrat de construction et l'autre l'en empêchait car ils avait besoin de sa signature. Et bien M. BETTENCOURT a poursuivi cette construction afin que celui qui souhaitait garder la maison ne soit pas ennuyé en espérant récupérer la signature de l'autre conjoint. M. BETTENCOURT n'est pas mauvais bougre pourtant preuve en est. Je pense qu'il aime profondément son métier sans doute un peu trop au point d'en oublier ses clients parfois.
Il va donc falloir que j'essais d'anticiper financièrement les conséquences de ce retard que je ne pourrais jamais d'ailleurs, sans doute la maison sera t elle construite que je ne pourrais jamais en profiter de toute façon je suis coincée je ne peux rien faire. Merci à vous pour vos réponses et bon courage à TOUS;

didou
 18/01/08 14:04
Où en es-tu au niveau du délai de réalisation des conditions suspensives?

LOLA76
 18/01/08 14:19
J'ai tout. Acquisition du terrain en octobre, permis délivré en novembre 2007. Sauf que comme la commerciale de rouen est en longue maladie depuis le mois d'octobre 2007 environ les dossiers sont restés tels quels et dans le mien il leur manquait mon attestation de notaire comme quoi le terrain m'appartenait bien je pensais leur avoir transmis pourtant. Mais bon depuis le mois d'octobre et il m'ont réclamé cette pièce en début de semaine c'est un peu exagéré même si cela n'est pas de leur faute quoi qu' ils auraient pu se préoccuper des dossiers avant mais bon c'est comme ça.
Je pensais qu'une fois la date du délai de 2 mois à compter de la date d'accord du permis de construire la construction pouvait commencée ça aurait pu s'il m'avait prévenu avant qu'il manquait ce papier. Je pense aussi que c'est un prétexte car je me rends compte en lisant sur ce site qu'en fait M. BETTENCOURT est complètement débordé par contre je suis surprise de lire que bon nombre de personne rencontre ou ont rencontrés des problèmes dans leur construction ça fait peur pourtant celle de mon frère est bien faite même dans les finitions. Je ne comprends pourquoi certaines maisons sont bien faites et d'autres apparemment ont des malfaçons.

cponou
 18/01/08 17:29
Question simple : sur ton contrat CCMI tu as un délai ? Quelle est la date ?

didou
 18/01/08 17:38
Quand tu as signé ton CCMI, vous avez indiqué dans les conditions particulières un délai pour réaliser les conditions suspensives. Si ce délai est écoulé, ton contrat est nul, sinon tu ne peux qu'attendre que ça démarre. En cas d'annulation de ta part alors que le délai n'est pas écoulé, tu es redevable de 10% du prix de la maison plus les frais engagés par le constructeur, et 15% encore en plus si tu utilises les plans de permis de construire.

chris&stef
 09/06/08 01:11
Bonjour à tous,

Nous avons signé notre contrat de construction en Novembre 2007. Or, à ce jour, nous n'avons tjrs pas obtenu notre permis de contruire. Pouvons-nous casser notre contrat auprès du constructeur sans pénalité ? Merci d'avance.

 


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