Permis accordé avec prescriptions

Bonjour,

Savez vous si un permis de construire peut être accordé avec certaines réserves? Si vous avez déja eu le cas, quelles étaient ces réserves?


Merci

Bonjour
Nous n'avons pas encore eu le retour mais nous avons téléphoné à la DDE pour avoir des nouvelles de notre dossier dès retour de l'architecte des bâtiments de france qui nous à accorder notre permis avec prescriptions : *aligner le velux du haut avec une fenêtre du bas (notre velux se retrouve du fait carrément dans le coin de la pièce)
*lucarne à la capucine (3 pans de tuiles).
Voilà. Bon week end

Bonjour,

Merci pour ta réponse. Sais tu comment cela se passe une fois que tu as ton permis avec prescriptions? Dois tu faire revalider les plans par la suite? Y 'a t'il de nouveaux délais?

Merci

Bonsoir,
Notre constructeur nous a dit qu'il n'y avait qu'un nouveau plan à refaire sans délai. Ensuite il faut juste appliquer les prescriptions.
Mais je sais que mon mari doit tout de même appeler la DDE pour avoir confirmation.
Bonne soirée.

Tu suis les prescription qui te sont donné dans l'arrèté de permis de construire. Tu n'a rien a redéposer.

D'accord. Merci à vous 2 pour toutes ces précisions.