vince3
 06/03/08 21:33

responsabilité en cas de vol sur le chantier ????

Bonjour,

Suite à une visite de chantier ( nous faisons construire via maître d'oeuvre) nous avons constaté la disparition d'un volet roulant ( ne reste plus que le coffre mais le volet à été enlevé.

Sachant que nous n'en sommes toujours pas à la remise hors d'air hors d'eau) savez vous comment cela se passe dans ces cas là ???

dav014
 06/03/08 21:50
salut , et bien normalement ton constructeur et le seule responsable car il a une assurance pour sa (enfin normalement) @+dav

vince3
 06/03/08 21:57
en fait c'est un maitre d'oeuvre mais il doit surement avoir une assurance également

ACEC
 07/03/08 11:40
Si c'est un maître doeuvre (type architecte) qui intervient, il n'a rien à voir avec les vols sur le chantier (sauf s'il a fait une erreur dans la rédaction des marchés, il peut alors être recherchéen responsabilité mais pas pour le vol).

Par contre, l'entreprise doit vous livrer des ouvrages complets et terminés et il a une assurance pour celà !

 


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