Cilue
 08/03/08 22:15

07 Refus de permis de construire par le syndicat des eaux

Bonjour,
Je viens à vous car j'ai déposé un permis de construire. Apparement le Maire a donné un avis favorable mais le syndicat des eaux donne un avis défavorable au raccordement au réseau potable et ce compte tenu de l'insuffisance de réseau.
Ainsi j'ai trois questions:
Est ce que le Syndicat des Eaux à un pouvoir sur les acceptations ou refus des permis de construire?
Est ce que le Maire doit suivre l'avis du Syndicat des Eaux?
Est ce que si je réalise un forage je suis obligée de me raccorder au réseau d'eau?
Merci de m'aider car cette construction me tient énormément à coeur, ce terrain est un bien familial
depuis ma plus tendre enfance je souhaite construire sur ce lieux magnifique.
Merci d'avance pour vos réponse et votre aide.
Cilue

bacbapsa
 09/03/08 01:58
53
Bonjour si vous avez déposé votre permis, c'est que vous aviez surement reçu un avis favorable pour le certificat d'urbanisme.
Si oui, c'est donc que la mairie s'est engagée après consultation des différents services (eau, edf, ptt). A moins bien sûr que justement c'est lors de cette consultation que le service des eaux concerné est émis un avis défavorable.
Si tel était le cas, les travaux seraient sans doute intégralement à votre charge pour avoir l'eau potable. A l'heure d'aujourd'hui on ne peut imaginer une construction d'habitation sans eau potable même si votre construction pourrait être approvisionnée par l'eau d'un puit par exemple.

geulati
 09/03/08 08:55
pour répondre a bacbapsa, en ce qui me concerne, j'ai demandé directement un pc sans passer par le cu, car il aurait été negatif.
Le maire a bloqué le pc pour cause insuffisance d'eau au niveau protection incendie ( le maire est responable de la protection incendie sur sa commune). J'ai contacté le sdis (service incendie a la prefecture) qui m'a proposé de faire a mes frais une reserve d'eau de 120 m3 sur mon terrain.
J'ai fait suivre ce courrier au maire qui a accepté le permis avec une lettre d'engagement de ma part de faire cette reserve.
elle me coute 4 heures de pelle a chenilles soit 4 x 55 € ht, donc pas cher; c'est vrai que mon terrain fait 4000 m² et qu'il y a dejà une petite mare qu'il suffit d'agrandir

gladieux
 11/03/08 04:30
bonjour
mes parents eu aussi on obtenu un pc sans l'eau courante
celle ci est faourni pas une installation d'une pompe, d'un forage et d'une citerne de retenu d'eau
cela necessite une piece uniquement dedié a cela
de plus cette piece ammene beaucoup d'humidité
le cout d'une telle installation est de environs 4000 euros
pour la securite incendie, ils ont la chance d'avoir une riviere comme limite separative au terrain sur un coté

 


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