francoisbzh
 11/03/08 12:26

35 demande conseil permis construire sur terrain deja bati

Bonjour a tous

Je suis deja proprietaire d une maison et d'un terrain dans la region rennaise.
Cette maison est une maison de famille que nous avons rénovée. (+ 100 ans).
Notre propriete est divise en 3 parcelles cadastrales.
Notre maison actuelle n est pas évolutive en terme de surface, et de confort.
Notre projet faire construire une nouvelle maison neuve sur la meme parcelle et mettre en loc notre maison actuelle.

Problématique:

COS de notre zone cadastrale 0.1 (+20% si energies renouvelables)
Surface de la parcelle concernée : 950 m² (avec la maison actuelle dessus)
Surface de toutes nos parcelles: 1039 m²
Pas possible de laisser 2 maison au meme propriétaire sur une meme parcelle( vente ou création SCI ou autre)

D'apres notre mairie la division de parcelle est obligatoire pour construire une nouvelle maison

question: division en 2 parcelles

est t il obligatoire de laisser du terrain ext avec la 1 ere maison si division? repecter le cos de 0.1 et deduire de la nouvelle maison
est il possible de grouper ttes les parcelles pour mettre 1039m² en surface?

merci de me donner des tuyaux sur le sujet
y a t il des passes passes ?
francoisbzh

bacbapsa
 11/03/08 13:00
53
Bonjour,
Bon en lisant tout cela ca paraît quelque peu compliqué sans plans fournis.

Bon si je vous suis bien la maison actuelle fait 104 m2 de SHOB maxi pour un terrain de 1039 m2 et la maison se trouve sur la partie de 905 m2.

PS : J'ai été obligé de me faire un petit schéma grinning smiley

Effectivement vous n'avez je pense pas d'autre choix que de diviser votre terrain en deux, le souci c'est que vous dites avoir besoin de 100 m2 de SHOB pour le nouveau projet et vous pensiez déclarer l'intégralité du terrain.

Je ne pense pas que vous puissez le faire de cette manière. Après pour les calculs plus précis il vous faut mettre d'un coté la vieille maison avec terrain genre 200 m2 mini de de l'autre le reste ce qui vous donnerait un truc comme 839 m2 soit 84 m2 possible de shob soit 101 m2 en mettant panneaux solaires, pompe à chaleur, .... enfin ca parait très chaud en fait.

Question bête, vous ne pouvez acquérir un peu de terrain en limite du votre ?
Et non pour votre question c'est d'ailleurs pour des projets comme tels que ces règles existent winking smiley

 


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