personne ne sait?
merci
merci
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Que voit tu par non conformité ?
Si le certificat de non conformité ne test pas delivré tu ne pourra revendre ton bien.
Suivez ma construction et ce que j y apprend :
[maison-et-nous.blogspot.com]
Si le certificat de non conformité ne test pas delivré tu ne pourra revendre ton bien.
Suivez ma construction et ce que j y apprend :
[maison-et-nous.blogspot.com]
mykerinos a tort .... 
Il est possible de revendre sa maison sans certificat de conformité.....
La seule chose c'est que c'est source généralement de négociation (mais pas des masses non plus)...
Par contre si tu remplaces de la tuile (par exemple) par de l'ardoise on peut te demander de refaire ta toiture....
Pour l'intérieur, tu peux faire quasiment ce que tu veux....Les contrôles sont très peu nombreux...
Bon courage
Il est possible de revendre sa maison sans certificat de conformité.....
La seule chose c'est que c'est source généralement de négociation (mais pas des masses non plus)...
Par contre si tu remplaces de la tuile (par exemple) par de l'ardoise on peut te demander de refaire ta toiture....
Pour l'intérieur, tu peux faire quasiment ce que tu veux....Les contrôles sont très peu nombreux...
Bon courage
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Bonjour à tous, nous sommes en train de faire construire et les ABF nous ont interdit de mettre des menuiseries blanches (ils imposent un certain RAL de couleur qui coûterait 20% en plus de notre budget !!) et ils ont changé la forme de nos toits (ils veulent nous imposer des toits minables !!), que risque-t-on si nous ne respectons pas tout ça ? A savoir que la maison ne sera jamais vendue (enfin en principe) car elle sera sur un terrain familial. J'ai lu un peu de tout sur les forums : risque d'amendes, risque de poursuites pénales, etc. Tout ça fait un peu flipper quand même, donc à part la non conformité (ce qui nous est égal), que risque-t-on réellement ?
Merci pour vos réponses.
Merci pour vos réponses.
Bonjour,
Etre en zone ABF ce n'est pas de la tarte... je sais de quoi je parle je vais faire construire sur un terrain qui est soumis à leur appréciation... si je n'avais pas eu un coup de coeur sur ce terrain j'aurai laissé tomber car certaines choses imposées sont je trouve aberrantes!
non mais franchement qu'est ce que ça peut leur faire qu'on fasse des volets marrons foncés au lieu de marrons clairs??? tant que l'on fait pas rose bonbon je ne vois pas où est le problème.... faire une cloture obligatoirement avec des arbustes et pas une jolie cloture en bois pleine... (super des frais de taillage de haie chaque année!)
Bref, de ce que j'ai pu entendre à la fin de la construction ils viennent vérifier que tout a été fait selon leurs désirs et que si ce n'est pas le cas et bien vous l'avez dans l'os il faudra refaire comme eux ils le voulaient.... alors si c'est juste refaire de la peinture sur volets ça va encore mais détruire et recommencer une toiture heum heum....
maintenant j'ai aussi entendu dire que dans une zone non soumis à l'abf 'ils ne venaient pas forcément vérifier , qu'ils vous croient "sur l'honneur' , cependant quand on est dans une zone ABF apparemment la visite de contrôle est obligatoire....
désolée je ne vous aide pas beaucoup mais une réponse d'un "expert" en la matière m'interesserait aussi!
Marie.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/07/11 22:04 par MarieD.
Etre en zone ABF ce n'est pas de la tarte... je sais de quoi je parle je vais faire construire sur un terrain qui est soumis à leur appréciation... si je n'avais pas eu un coup de coeur sur ce terrain j'aurai laissé tomber car certaines choses imposées sont je trouve aberrantes!
non mais franchement qu'est ce que ça peut leur faire qu'on fasse des volets marrons foncés au lieu de marrons clairs??? tant que l'on fait pas rose bonbon je ne vois pas où est le problème.... faire une cloture obligatoirement avec des arbustes et pas une jolie cloture en bois pleine... (super des frais de taillage de haie chaque année!)
Bref, de ce que j'ai pu entendre à la fin de la construction ils viennent vérifier que tout a été fait selon leurs désirs et que si ce n'est pas le cas et bien vous l'avez dans l'os il faudra refaire comme eux ils le voulaient.... alors si c'est juste refaire de la peinture sur volets ça va encore mais détruire et recommencer une toiture heum heum....
maintenant j'ai aussi entendu dire que dans une zone non soumis à l'abf 'ils ne venaient pas forcément vérifier , qu'ils vous croient "sur l'honneur' , cependant quand on est dans une zone ABF apparemment la visite de contrôle est obligatoire....
désolée je ne vous aide pas beaucoup mais une réponse d'un "expert" en la matière m'interesserait aussi!
Marie.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/07/11 22:04 par MarieD.
04
Merci en tous les cas d'avoir répondu lol. Et oui nous sommes en zone ABF, d'où notre souci. Alors y'en a qui disent qu'ils ne viennent jamais vérifier et d'autres qu'ils ont 3 ans pour le faire. Le truc c'est que je ne sais pas à qui poser la question et selon que ça mette la puce à l'oreille (Mairie ou ABF carrément). Comme vous disiez peindre des volats ou fenêtres à la limite mais refaire une toiture !! Déjà que tout ça coute un bras !! Bon ben je vais continuer mes recherches, merci encore et bon courage à vous pour la future construction !!
Bonsoir,
Nous aussi nous sommes en zone ABF, nous avons eu beaucoup de choses à respecter (couleur menuiseries, implantation, toiture ardoise et j'en passe...)
Ils ne sont pas venus vérifier mais je ne sais pas si il y a un délai, nous sommes dans la maison depuis février 2010.
Nous avons respecté le réglement quasi à la lettre, sauf pour les haies, nous avons mis des thuyas alors que cette espèce est interdite dans le lotissement.
Dans le lotissement il y a beaucoup de maisons qui n'ont pas respecté tous les articles du réglement, et si c'était à refaire nous referions la même chose..par exemple les portes de garage sectionnelles étaient interdites et presque tout le monde en a ...sauf nous nous avions peur...
Maintenant on se dit que même si en théorie ils peuvent demander la remise en conformité, on doute qu'ils le fassent très souvent.
Après c'est à vous de voir ...
[laly-homesweethome.blogspot.com]
laissez vos coms, ils sont les bienvenus !!!!
Nous aussi nous sommes en zone ABF, nous avons eu beaucoup de choses à respecter (couleur menuiseries, implantation, toiture ardoise et j'en passe...)
Ils ne sont pas venus vérifier mais je ne sais pas si il y a un délai, nous sommes dans la maison depuis février 2010.
Nous avons respecté le réglement quasi à la lettre, sauf pour les haies, nous avons mis des thuyas alors que cette espèce est interdite dans le lotissement.
Dans le lotissement il y a beaucoup de maisons qui n'ont pas respecté tous les articles du réglement, et si c'était à refaire nous referions la même chose..par exemple les portes de garage sectionnelles étaient interdites et presque tout le monde en a ...sauf nous nous avions peur...
Maintenant on se dit que même si en théorie ils peuvent demander la remise en conformité, on doute qu'ils le fassent très souvent.
Après c'est à vous de voir ...
[laly-homesweethome.blogspot.com]
laissez vos coms, ils sont les bienvenus !!!!
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Bonsoir,
Quand un chantier est achevé on doit délivrer une attestation déclarant l'achèvement des travaux en mairie.
Après dépôt une équipe de la mairie va passer constater que les travaux sont bien finis et surtout si ils correspondent au plan du permis de construire qui avait été déposé et accordé.
Cette inspection peut être faite dans un délai plus ou moins court selon la commune. après vérification et si les travaux sont conforment aux plans (l'aspect extérieur uniquement l'intérieur ne rentrant pas en compte) il y a conformité sinon cela engendre une non conformité ce qui effectivement peut apporter de légères complications lors de la vente du bien.
Si il y a non conformité car couleur de tuiles non conforme ou couleur et style de menuiserie différente de ce qui est demandé, la DDE peut exiger que vous remettiez tout aux normes mais c'est pas toujours le cas... à vos risque et péril. En général il vaut mieux quand même demander au maire si on peut outre passer le règlement de la commune ou du lotissement il vous donnera au mieux un accord verbal. Rare sont ceux qui ont du se plier à des travaux de mise en conformité mais bon à mon avis vaut mieux pas jouer avec le feu!
Quand un chantier est achevé on doit délivrer une attestation déclarant l'achèvement des travaux en mairie.
Après dépôt une équipe de la mairie va passer constater que les travaux sont bien finis et surtout si ils correspondent au plan du permis de construire qui avait été déposé et accordé.
Cette inspection peut être faite dans un délai plus ou moins court selon la commune. après vérification et si les travaux sont conforment aux plans (l'aspect extérieur uniquement l'intérieur ne rentrant pas en compte) il y a conformité sinon cela engendre une non conformité ce qui effectivement peut apporter de légères complications lors de la vente du bien.
Si il y a non conformité car couleur de tuiles non conforme ou couleur et style de menuiserie différente de ce qui est demandé, la DDE peut exiger que vous remettiez tout aux normes mais c'est pas toujours le cas... à vos risque et péril. En général il vaut mieux quand même demander au maire si on peut outre passer le règlement de la commune ou du lotissement il vous donnera au mieux un accord verbal. Rare sont ceux qui ont du se plier à des travaux de mise en conformité mais bon à mon avis vaut mieux pas jouer avec le feu!
bonjour,
ok, donc c'est la mairie qui vient vérifier, je pensais que c'était + les abf qui venait faire le contrôle... bon faut qu'on se mette le maire dans la popoche alors ^^
Mais trêve de plaisanterie, si au final je veux faire une très légère modification d'une prescription de l'abf on peut donc demander au maire avant de le faire, s'il est sympa il dira oui et au final vu que c'est lui qui fourni l'accord de conformité pour le coup super on aura le certificat!
Bon par contre si on lui demande et qu'il ne veut pas il va l'avoir mauvaise si on voit qu'on l'a fait quand même , et là il ne se gênera pas pour nous faire tout recommencer ^^
Ralalaaa décidément construire une maison c'est angoissant même quand on croit que c'est finit ^^
ok, donc c'est la mairie qui vient vérifier, je pensais que c'était + les abf qui venait faire le contrôle... bon faut qu'on se mette le maire dans la popoche alors ^^
Mais trêve de plaisanterie, si au final je veux faire une très légère modification d'une prescription de l'abf on peut donc demander au maire avant de le faire, s'il est sympa il dira oui et au final vu que c'est lui qui fourni l'accord de conformité pour le coup super on aura le certificat!
Bon par contre si on lui demande et qu'il ne veut pas il va l'avoir mauvaise si on voit qu'on l'a fait quand même , et là il ne se gênera pas pour nous faire tout recommencer ^^
Ralalaaa décidément construire une maison c'est angoissant même quand on croit que c'est finit ^^
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Re
En général on doit faire sa demande avant de passer outre!
Après comme je le dit le maire accordera au mieux qu'un accord verbal ce qui veut dire qu'il ne se mouillera pas.
Ensuite quand c'est les batiments de France qui rentre en compte c'est beaucoup plus compliqué et surtout plus stricte. Va faire un tour sur le site ABF et tu verras qu'il ne faut pas prendre les choses avec trop de légèreté selon où on construit.
Comme je dis vaut mieux pas jouer avec le feu...
En général on doit faire sa demande avant de passer outre!
Après comme je le dit le maire accordera au mieux qu'un accord verbal ce qui veut dire qu'il ne se mouillera pas.
Ensuite quand c'est les batiments de France qui rentre en compte c'est beaucoup plus compliqué et surtout plus stricte. Va faire un tour sur le site ABF et tu verras qu'il ne faut pas prendre les choses avec trop de légèreté selon où on construit.
Comme je dis vaut mieux pas jouer avec le feu...
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Et aussi pour apporter une précision, quand on dépose la déclaration d'achèvement de travaux en mairie cette déclaration fait office aussi de conformité d'où le nom exacte du document: "déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux"
A partir du dépôt en mairie de cette pièce l'administration a un délai de trois mois pour contester la conformité (si elle ne passe pas dans les trois c'est bon!)
et un délai de cinq mois pour les zones soumises aux Batiments de France (pareil si pas de passage dans les 5 mois ce qui est plus rare et bien l'attestation que vous aurez déposé en mairie fera office d'attestation de conformité d'où l'importance d'en avoir un exemplaire visée par la mairie)
Voilà!
A partir du dépôt en mairie de cette pièce l'administration a un délai de trois mois pour contester la conformité (si elle ne passe pas dans les trois c'est bon!)
et un délai de cinq mois pour les zones soumises aux Batiments de France (pareil si pas de passage dans les 5 mois ce qui est plus rare et bien l'attestation que vous aurez déposé en mairie fera office d'attestation de conformité d'où l'importance d'en avoir un exemplaire visée par la mairie)
Voilà!
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Merci pour ces réponses, dans tous les cas je ne suis pas dans le cas d'Ilona, mon permis a été accepté tel que je le voulais, donc pas de souci, bon j'aurai bien voulu avoir des fenêtres pvc mais pas le droit (mais permis déposé avec fenêtre menuiserie car je savais que pvc interdit) donc je fais avec.
Perso c'est juste que sur un côté de jardin j'aurai voulu mettre une palissade en bois plein - mais ce souhait n'est pas mentionné sur le pc - ça ne donne pas sur la rue (mais sur un ptit passage privée du voisin qui passe par là pour se garer) et sur le pc l'abf a noté je cite:
La clôture sera constituée de haies végétales constituée d'essences locales variées. Proscrire tout dispositif maçonné.
je me dis pourquoi préciser proscrire tout dispositif maçonné si de toute façon on a pas d'autre choix que des arbustes, de plus c'est donc un côté de jardin qui ne donne pas sur la rue, et puis la palissade en bois ce n'est pas maçonnée non? ^^ ... et le bois reste en harmonie avec les volets, les fenêtres etc^^
D'ailleurs je suis étonné que l'abf n'est pas précisé de comment devra être le portail qui pourtant lui est un élément imposant et bien visible de l'exterieur, mais ça je ne vais pas m'en plaindre au moins je pourrai mettre ce que je veux! (par contre j'ai des prescription pour la porte de garage... non mais franchement je ne les trouve pas logique!)
Je n'y suis pas encore (pfiouu loin de là d'ailleurs!) mais peut être que je me rapprocherai de la mairie voir ce qu'ils en pensent pour la palissade.
Perso c'est juste que sur un côté de jardin j'aurai voulu mettre une palissade en bois plein - mais ce souhait n'est pas mentionné sur le pc - ça ne donne pas sur la rue (mais sur un ptit passage privée du voisin qui passe par là pour se garer) et sur le pc l'abf a noté je cite:
La clôture sera constituée de haies végétales constituée d'essences locales variées. Proscrire tout dispositif maçonné.
je me dis pourquoi préciser proscrire tout dispositif maçonné si de toute façon on a pas d'autre choix que des arbustes, de plus c'est donc un côté de jardin qui ne donne pas sur la rue, et puis la palissade en bois ce n'est pas maçonnée non? ^^ ... et le bois reste en harmonie avec les volets, les fenêtres etc^^
D'ailleurs je suis étonné que l'abf n'est pas précisé de comment devra être le portail qui pourtant lui est un élément imposant et bien visible de l'exterieur, mais ça je ne vais pas m'en plaindre au moins je pourrai mettre ce que je veux! (par contre j'ai des prescription pour la porte de garage... non mais franchement je ne les trouve pas logique!)
Je n'y suis pas encore (pfiouu loin de là d'ailleurs!) mais peut être que je me rapprocherai de la mairie voir ce qu'ils en pensent pour la palissade.
J'ai l'impression que tout le monde a l'air de dire que conforme ou pas conforme il n'y a pas de risque !!!
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bonjour
pour repondre a francois34 il n y a peut etre pas de risque , mais c est comme les paillotes en bordure de mer ils sont rester 20 ans sur place. quand la commune decide de tout detruire ils sont dans leur droit car la construction n est pas reglementaire et apres on voit les gens se plaindre alors dans tout ça le mieux est d essayer de suivre la conformite meme si c est vrai que les abf exagerent
[phenixdoroetjeremie.over-blog.com]
pour repondre a francois34 il n y a peut etre pas de risque , mais c est comme les paillotes en bordure de mer ils sont rester 20 ans sur place. quand la commune decide de tout detruire ils sont dans leur droit car la construction n est pas reglementaire et apres on voit les gens se plaindre alors dans tout ça le mieux est d essayer de suivre la conformite meme si c est vrai que les abf exagerent
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