cedric01
 12/05/08 00:15

01 demande d'autorisation ou pas ?

Bonjour,
Je m'adresse à vous pour avoir votre avis.

J'ai fait une demande de permis de construire pour faire une terrasse et un garage en dessous (terrasse au niveau du premier étage de la maison). Le permis a été accordé, et les travaux sont en-train de se terminer. Il reste encors la montée d'escalier à faire, mais pour le moment, on peut utiliser la terrasse depuis la maison. Ce qui est agréable avec les beaux jours.
Pour les enfants (1 et 4 ans), plutôt que de prendre une maison en plastique, nous avons préféré une cabanne; type abris de jardin en bois. La surface au sol est d'environ 4 m², donc si je me réfère à différents sites consultés, je dois faire une demande de travaux avant le montage.
Ma question est la suivante: puisque je décide de monter cette "cabane" sur ma terrasse, la demande de travaux est-elle nécessaire?
Pour vous situer le contexte, je suis en campagne, pas de voisin, terrase de près de 100 m², ancienne maison avec habitation au premier étage. Le permis de construire ne mentione pas de cabanne dessus, on n'y avait pas pensé à ce moment-là.

Merci d'avance pour votre avis.

cedric01
 14/05/08 22:03
Personne ne peut me renseigner ?

arsenic
 15/05/08 16:06
ben si tu crées une surface habitable de plus de 20m2 il y a besoin d'un permis de construire
sinon non

patrickcentre
 16/05/08 11:56
Bonjour
la réglementation est simple et complexe à la fois.
tout dabord, les textes concernant la délivrance du Pc ou Dt ont changé en janvier 2007 et applicable pour 10.2007.
le cadre simple.
Le pc : édition d une construction superieur de 20 m²
La Dt édition d une construction inférieur de20m².
de plus , sur une réglmentation independante
le plu ou le pos, ou une reglementation autre tel que le code rural ou code environnement etc etc etc peuvent vous interdir ou limiter votre projet , tout simplement autoriser sous condition. il faut vous renseigner auprès de votre mairie.

Systéme D

Signature 03.2007
Permis construire le 10.01.2008.
Map 15.01.2008
Ouverture chantier 28.02.2008
Lieux: : BLOIS - la chapelle st Martin en plaine.
Adhérent aamoi. 2062
Stade :hors air et cloison
patrickcentre@free.fr

panxoa
 16/05/08 12:04
ppfff mainte,nant pour monter une balancoire sur sa pelouse va falloir une autorisation du prefet !!!!! c vraiment navrant de nos jours ttes ces autorisations et demandes, et apres on se plaint ensuite des querelles entre voisins ou avec les administrations!!
monte ton abri sans autorisation , cest le plus simple,
Que vont ils te faire??? au pire le maire va te gronder??? croyez vous sincerement qu il y a assez de personnel ds les admin piur venir controler ce genre de choses

patrickcentre
 16/05/08 12:43
41
Pour Panxao ,
je comprends ta réaction , mais les tribunaux regorgent de procedure suites à des choses non autorisé, et pire ce sont generalement tes voisins qui te craient des soucis.

une petitediscusion avec les personnes ( Maire) concernés vaut mieux une comparution devant les tribunaux.

Systéme D

Signature 03.2007
Permis construire le 10.01.2008.
Map 15.01.2008
Ouverture chantier 28.02.2008
Lieux: : BLOIS - la chapelle st Martin en plaine.
Adhérent aamoi. 2062
Stade :hors air et cloison
patrickcentre@free.fr

cedric01
 21/05/08 22:47
Merci pour vos réponses.

J'ai donc commencer la construction de cet abris sur ma terasse pour la plus grande joie de mes gamins qui l'utiliseront comme "cabanne". Pour le moment, seuls les murs sont assemblés, il ne me reste plus que le toit.
L'ensemble est visible depuis la route mais je n'ai encore reçu aucune remarque à ce sujet.

Mais le commencement du montage a été plus seraint dès le moment où j'ai appris que le premier adjoint actuel de la commune avait construit il y a quelques années un abris de jardin d'environ 4 mètres carré sans aucune demande de travaux.
Au cas où on me ferait remarquer l'assemblage de la cabanne de mes enfants sur ma terrasse, je sera quoi retorquer !!!

 


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